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38 résultats pour « Alson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f21261cdc6046d47f882d5

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Le 13 septembre suivant DARYLINE écrit, par mail, à AKANEA « Après réflexion de notre part, nous n'allons pas continuer sur le second contrat avec la fonctionnalité de cotation car compte tenu de notre

Source officielle

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Annonces BODACC98 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FERME DE L'ALSONTAINE

SIREN 513713750Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

18/06/2026

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Radiations

SARL ALSONICE

SIREN 802436550Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

15/04/2026

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Radiations

Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée L'ALSONTAINE

SIREN 330764093Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

15/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALSON

SIREN 833271646Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

21/08/2025

Voir →

Immatriculations

SCI RESIDENCE ALSONA

SIREN 808984215Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

14/08/2025

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TCOM

chambre 1-6

6a196031cdc6046d47593c9b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Mais que dans la lettre du 27 juillet, le fait de mentionner que « … nos relations pourraient prendre fin en conséquence à [l'échéance de l'appel d'offres que nous allons lancer] » n'est aucunement équivoque

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e3bacdc6046d470235b6

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Pourriez-vous nous indiquer si le camion va être pris en charge par votre garage pour le remplacement de l'embrayage comme évoqué lors de notre dernière conversation et si nous allons recevoir le remboursement

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a180b48cdc6046d47373e5d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

, dès 2019, de la nécessité de faire des travaux d'isolation phonique pour le Reflet Médicis comme l'indique sa demande de subvention envoyée au délégué de la mission cinéma le 18 juin 2019 « Nous allons

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

6a116856cdc6046d47a98348

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

REDRESSEMENT DE LA SOCIET ATSM2 SARL N°PCL : 2025J00330 N° RG : 2026L01249 - 2025L03421 DEBITEUR : SARL ATSM2 917 441 164 RCS [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] Comparaissant par sa dirigeante Alison

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cee79fcdc6046d47e97c91

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

payment. » [Traduction libre du tribunal : ci-joint l'état/le relevé à jour, merci de bien vouloir nous informer du paiement. ] Dans un message daté du 2 janvier 2023, GM s'enquiert du solde de 2022 « Also

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TCOM

3ème chambre

69f0d96ecdc6046d47da2ded

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Le 20 mars, DKV lui répond par courriel, et confirme expressément par écrit qu'il bloquait les comptes : « Comme vous n'avez pas connaissance de ces transactions, nous allons bloquer ces cartes pour transactions

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TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace42bcdc6046d47e61a4f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Nous allons de notre côté résilier notre partie Navette Transport Urgent. Nous vous renvoyons également l'ensemble de vos produits encore ou toujours chez nous. ».

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa61a1cdc6046d47ad93e1

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

les dommages conséquents à cet incendie, pour autant qu'il soit établi que ce dernier soit accidentel et que le départ de feu avoisinant le véhicule soit à l'origine du dommage allégué, ce que nous allons

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44ba7cdc6046d47c0906a

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Compte-tenu des éléments en notre possession, nous allons procéder selon la démarche suivante : * Estimation de la part de chiffre d'affaires potentiellement perdu, * Analyse des charges afin de déterminer

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5efa5cdc6046d47b34ae5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Vous aviez convenu avec X que ce montant soit facturé et étalé sur 6 mois par compensation sur vos factures de ventes… Considérant que vous avez approuvé cet arrangement, nous allons mettre en paiement

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TCOM

Trib. de Commerce

69f31965cdc6046d4710d627

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Nous avons l'intention de régulariser et nous allons régulariser » En conséquence, les attestations de salarié ou d'un éventuel prestataire sans mention des numéros de tracteurs et des précisions exactes

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TCOM

Référés

69e9bffbcdc6046d47393ef6

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Please also see the paragraph immediately above that describes the consequences of your electing not to receive delivery of the notices and disclosures electronically from us.

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TCOM

chambre 1-8

69ce5b2ccdc6046d47da9924

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Azerbaycan Cad, 34396 Istanbul, TURQUIE Partie défenderesse : assistée de Global société d'avocats - Me Alon LEIBA Avocat (B813) et comparant par Me Aurore FAROIGI de la SCP GAUDIN, JUNQUA-LAMARQUE &

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TCOM

chambre 1-10

69cebc9dcdc6046d47e63b65

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Les conséquences sont les donc les suivantes: * nous allons recevoir de la part des architectes de nouveaux plans de toiture début janvier. l'étude de la cuverie est donc en stand-by, Il faudra faire

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a97c93cdc6046d4798d40b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Nous allons donc examiner l'existence d'un motif légitime nécessaire à la mise en œuvre d'une telle mesure d'instruction et traiterons ensuite de la proportionnalité des mesures envisagées.

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TCOM

chambre 1-8

69d90b43cdc6046d47c5d3c8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[J] et de Mme [F] stipulent que : : "The General Manager (Directeur General) shall have full powers to represent and bind the Company toward third parties, (i) alone, if the subject matter has been previously

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f1c628cdc6046d47f16f34

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

le bon de livraison N°42897 pour lequel une avarie pour la totalité du chargement a été constatée et où l'on peut lire : * Pièce 4-2 : « Tout le chargement est endommagé » ; * Pièce 4-4 : « Nous allons

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