* Le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Île de France, [Adresse 2], [Adresse 3], ordre professionnel, absent.

ARCHITECTURE [Adresse 1] Activité : Architecte d'intérieur, designer, décorateur. Ayant fait l'objet d'une inscription au registre du commerce et des sociétés de ROANNE sous le numéro 831251061.

est une société d'architecture dont le siège social est au [Adresse 1] à [Localité 1], enregistrée au tableau de l'ordre des architectes de l'Ile de France sous le numéro S18794 depuis 2017.

. : 2025007774 Demandeur : * Selàrl [K], mission conduite par Maître [P] [Y] [Adresse 1] Défendeur : * Sàrl ATELIER [H] [J] ARCHITECTURES [Adresse 2], LE TRIBUNAL Par jugement en date du 10/12/2024

DEMANDEUR(S) : * SARL AR ARCHITECTURE [Adresse 1] Activité : Architecture, maîtrise d'œuvre, expertises techniques immobilières Immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le numéro : 2019B00251 (850

VINGT-DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F599 Numéro de Procédure collective : 2023RJ143 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS B2F ARCHITECTURE

, exerçant l'activité d'architecte sous le nom commercial « T.E.A.

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SARL ATELIER D'ARCHITECTURE PIERRE O LIVIER GAULAT- PO G / SAS ACTIPARC SAS GC IMMO ROLEGENERAL : N° 2023 007011 JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX

La SARL [B] [H] est assurée par la Mutuelle des Architectes Français.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 3 novembre 2025 Chambre 1 N° minute : 2025/10663 N° RG : 2024F00583 SASU ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES contre SA CITY MALL GROUP DEMANDEUR SASU ARCHITECTURE

AOR Assistance aux opérations de réception » que « L'Architecte assiste le Maître d'Ouvrage pour la réception des travaux (…) ».

N° 2026F00016 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS JUGEMENT RENDU LE 21 AVRIL 2026 EN LA CAUSE D'ENTRE : * La SAS MANO ARCHITECTURE, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 803 766 138, ayant son

* Le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Île de France, dont le siège social est [Adresse 5], ordre professionnel, absent.

C/ DEFENDERESSES * SA EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, ès qualités d'assureur de la SAS BTP CONSUTLANTS, [Adresse 3], Ne comparaissant pas.

sa mise à disposition au Greffe par Pierre BALLON, Président de Chambre, Assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, JUGEMENT FAITS ET PROCEDURE La société URB1N SAS exerce une activité d'architecture

Le contrat d'architecte pour travaux sur existants : En date du 6/12/2018, a été signé un contrat entre La SAS JALSTEEL, en qualité de maître d'ouvrage et l'architecte la SARL [X] [O] ARCHITECTES aux

Cet ouvrage a été édifié sous la maîtrise d'œuvre des société ARTELIA BATIMENT ET INDUSTRIE, maître d'œuvre d'exécution, et MARC MIMRAM ARCHITECTURE, maître d'œuvre de conception, et MARC MIMRAM INGENIERIE

seront payées selon l'échéancier suivant : La société V + D ARCHITECTES (SARL) a procédé au dépôt du permis de construire et des pièces complémentaires en Mairie le 29 mai 2024.