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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
chambre 01
69bf564acdc6046d47808da6
20 octobre 2025
20 octobre 2025
BENJAMIN, Juges. Ayant désigné M. BENJAMIN, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officiellechambre 01
69bf5690cdc6046d47809218
20 octobre 2025
20 octobre 2025
BENJAMIN, Juges. Ayant désigné M. BENJAMIN, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officiellechambre 01
69bf5ecacdc6046d47811a2b
5 janvier 2026
5 janvier 2026
BENJAMIN, Juges. Ayant désigné M. BENJAMIN, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officiellechambre 01
69bf7284cdc6046d4782610c
19 janvier 2026
19 janvier 2026
BENJAMIN, Juges. Ayant désigné M. BENJAMIN, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielleTrib. de Commerce
69f774a3cdc6046d477517f0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
par Maître Guénaël CAREL, avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEUR : LBJ-B.T.P (SAS) [Adresse 2] [Localité 2], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Benjamin
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
6a0d8601cdc6046d474b4df6
7 mai 2026
7 mai 2026
Benjamin [C], président de la société ICÔNE ART GALERIE (SAS) [Adresse 2] - galerie d'art sous forme d'expositions pour la vente d'œuvres d'art, de productions artistiques, exploitation d'une galerie d'art
Source officiellechambre 1-9
69d383e5cdc6046d47490d1d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[S] [P] [B], demeurant [Adresse 3] Etats-Unis et [Adresse 4], Etats-Unis Partie défenderesse : assistée de AARPI GAILLARD BANIFATEMI SHELBAYA SIINO – Mes Benjamin SIINO et François BORDES Avocat (R257)
Source officielle.
69d78099cdc6046d47a1acd8
1 avril 2026
1 avril 2026
Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : non-représenté, Identification de l'entreprise en difficulté : SAS SAS F.M.T.
Source officielle.
69d77f76cdc6046d47a1948b
1 avril 2026
1 avril 2026
Fabien BARGUEDEN et M Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e601f3cdc6046d47e328bd
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DEMANDERESSE : * SAS EVENSTAR LIVE [Adresse 1] comparant par Monsieur [T] [M], gérant de la SARL [K] [M], Présidente de la SAS EVENSTAR LIVE, assisté de Maître Benjamin BUSQUET, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f1fa40cdc6046d47f605a2
15 avril 2026
15 avril 2026
124Jugement du mercredi 15 avril 2026 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président, Christophe BUTEAU et Benjamin
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a58f9acdc6046d47403135
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 01/07/2025 A l'égard de : PROGEDI (SARL) [Adresse 1] Numéro SIREN : 310 709 985 Prise en la personne de son représentant légal : Monsieur Benjamin
Source officielleCHAMBRE 02
69dedab7cdc6046d47425e30
23 janvier 2026
23 janvier 2026
2026 CHAMBRE 02 N° RG : 2025F00458 DEMANDEUR SARL OCA Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SELARL DOLLA-VIAL et Associés prise en la personne de Maître Benjamin
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab6a7ecdc6046d47c7d197
16 avril 2025
16 avril 2025
Benjamin BOISSIERE Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE
69e21b93cdc6046d478fecff
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Les parties ont trouvé un accord sur la vente du fonds de commerce pour un prix ferme et définitif de 42 000,00 €, et désigné Me Benjamin TOULZE avocat à [Localité 5] pour établir le projet d'acte sur
Source officielleRéféré prononcé jeudi
6a0f2e86cdc6046d477437d5
16 avril 2026
16 avril 2026
[Adresse 19], Turquie Partie défenderesse : représentée par Me Benjamin POTIER, Avocat (P0567) AFFAIRE 2026016517 ENTRE : SAS LE [J] [X], dont le siège social est [Adresse 20] - RCS [Localité 2] 497498808
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf6c00cdc6046d4781f55f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
473 801 (Maître Carine ROGER, de la SELARL PACTA JURIS, Avocat au barreau de Marseille) La société RIVA NOVA [Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n°490 208 857 (Maître Benjamin
Source officiellechambre 1-7
69d93b86cdc6046d47cd2882
10 avril 2025
10 avril 2025
siège social est 16 boulevard Saint-Germain 75237 Paris Cedex 05 - RCS B 753883354 Partie demanderesse : assistée de Me Florent VIGNY de la SELARL CAUSIDICOR, Avocat (RPJ065285) et comparant par Me Benjamin
Source officiellechambre 1-5
69ce8ea9cdc6046d47df4d27
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Copie exécutoire : Me DONAZ Benjamin Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-5 JUGEMENT
Source officielleChambre 1
F00448 SARL JALc/SARL BICA
69a20a34cdc6046d47f8349b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DEMANDEUR SARL [Adresse 1] [Adresse 2] comparant par Me Florian VIDAL, [Adresse 3] Selarl FLORIAN [Adresse 4] AVOCATS [Localité 2] DEFENDEURS SARL BICA, [Adresse 5] [Localité 3] comparant par Me Benjamin
Source officiellePage 2 sur 3