CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

343 résultats pour « Blanc »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69a9e741cdc6046d47a57329

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

renouvellement de la période d'observation, La société [C] SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC

Source officielle

Page 2 sur 18

← PrécédentSuivant →
TCOM

MERCREDI

69a9e8cacdc6046d47a58a2b

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

d'observation, La SCI DI BOSCO dûment convoquée en Chambre du Conseil, dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expertcomptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e77dcdc6046d47a576ab

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

de la période d'observation, La société BALDUCCI & CO SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e80fcdc6046d47a57f2f

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

renouvellement de la période d'observation, La société [K] [I] SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e6d4cdc6046d47a56d10

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

renouvellement de la période d'observation, La société LA COUPOLE SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cc90cdc6046d47f1fcfd

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MERCREDI 22 AVRIL 2026 -- 5ème Chambre - N° RG : 2026P00468 URSSAF AQUITAINE C/ SARL LA FOURNEE DE BALAM DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, sise 3 rue Théodore BLANC

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e762cdc6046d47a57530

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

renouvellement de la période d'observation, La société [W] SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9fc5acdc6046d47a6d675

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

l'audience, La société YAKMOUT SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant, représentée par Maître Margaux POUPOT-PORTRON, Avocat à la Cour, intervenant à la décharge de Maître Benjamin BLANC

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e850cdc6046d47a582cb

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

la période d'observation, La société PEIN ET COMPAGNIE SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC

Source officielle
TCOM

MARDI

69a8fabfcdc6046d478c80f4

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

représentée par Maître Emmanuel TRESTARD, Avocat au Barreau de Libourne, [Adresse 2], DEFENDERESSE SCP [G] [C] [X] - [N] [E] liquidateur de SARL GE GESTION, [Adresse 3], comparaissant par Maître Benjamin BLANC

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd1d51cdc6046d47bcafbe

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La SAS MONT BLANC PROMOTION est non comparante.

Source officielle
TCOM

REFERE

69a4e80acdc6046d473364ab

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La société LA POULE QUI MUE est la société holding de la société précitée LE GOUT DU BLANC. La société UNIMA DISTRIBUTION a fourni régulièrement la société LE GOÛT DU BLANC en crevettes.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e8b1cdc6046d47a58889

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

renouvellement de la période d'observation, La SCI YCG ARC dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e895cdc6046d47a586f2

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

au renouvellement de la période d'observation, La SCI TOTO dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d11a88cdc6046d471921b6

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La procédure La société BLANC a assigné HEART PARIS en date du 30 août 2024 selon les modalités de l'article 656 du CPC.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cf5b0fcdc6046d47f36aa7

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PRP produit à l'appui de sa demande des pages internet répondant à la recherche : « tabourets flow stool blanc 4 pieds » et « table haute Halmstad avec plaque de table blanc ».

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e872cdc6046d47a584bc

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

renouvellement de la période d'observation, La société RAUX AND CO SARLU dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e830cdc6046d47a58127

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

renouvellement de la période d'observation, La société B.E.Y SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69caf2fbcdc6046d478e8080

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

REPERTOIRE GENERAL: 2025 006870 REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE ORDONNANCE DE REFERE DU 26 JANVIER 2026 DEMANDEUR(S) : ASSOCIATION PAPILLONS BLANCS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be60dcdc6046d4726a0e9

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Rôle n° 2025J334 ENTRE - La société IN EXTENSO MONT-BLANC SAS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - non comparant ΕΤ - La société FORMULESPRO SARL [Adresse 3] [Localité

Source officielle