CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

27 résultats pour « Braguet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69daa1c9cdc6046d47ea06e4

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Il comporte des réserves à l'égard des travaux réalisés par O FACADE : « reprise enduit sur tableau porte fenêtre à réaliser dans plusieurs logements « et « défauts d'aplomb dans la pose de briquettes,

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d8f321cdc6046d47c3a7d1

Commerce

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR BRAGUET

SIREN 908584279Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

02/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR BRAGUET

SIREN 908584279Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

15/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR BRAGUET

SIREN 908584279Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

09/07/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR BRAGUET

SIREN 908584279Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

04/06/2023

Voir →

Créations

La Braguette, SANCHEZ, Océane

SIREN 949005920Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

17/02/2023

Voir →

2 avril 2025

2 avril 2025

ensemble du véhicule pour charger les colis de la société tierce » ; que l'expert amiable note dans son rapport que « si le conducteur était resté à son poste, il aurait pleinement vu arriver les braqueurs

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c85c0cdc6046d473369de

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 19 MAI 2026 3ème Chambre N° RG : 2024F01286 DEMANDEUR La SARLU EUROPE COMPAGNIE EXPRESS [Adresse 1], comparant par Me Stéphane BROQUET [Adresse 2] et par

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69de7bcccdc6046d473b800a

Commerce

5 septembre 2025

5 septembre 2025

FORTERESSE SECURITE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SCP RIDE CHIN-NIN en la personne de Maître Sandy CHIN-NIN, Avocate [Adresse 2] Et par l'AARPI PALMIER-BRAULT-ASSOCIES

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69eb2e1acdc6046d475b79fb

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

les retenues de garanties opérées par Sol Façade sont illégales ; que Sol Façade produits certaines factures de reprise sur des chantiers sur lesquels BRL n'est pas intervenue (chantier nettoyage briquette

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69bff671cdc6046d478b9331

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

à ROANNE, La société RAVALEMENT DE FACADE 85, société à responsabilité limitée, immatriculée au RCS de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 508 312 030 et dont le siège social est sis 52, avenue Louis BREGUET

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de77f8cdc6046d4738520f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[F] [J] s'approvisionne régulièrement auprès de la société LOGISTA sur d'autres produits et dérivés tels que des produits pipiers, des briquets, cigarettes électroniques allumettes, produits alimentaires

Source officielle