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32 résultats pour « Bremond »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d64ab0cdc6046d478418c1

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société MONTE PASCHI BANQUE SA, dont le siège social est [Adresse 10], comparant par Me Guilhem Bremond, avocat (J007) du cabinet Freshfields (LLP).

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

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Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE BREMONDANS

SIREN 778300954Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET RAYNAUD-BREMOND - BOUTIN ET ASSOCIES

SIREN 927806273Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BREMOND IMMOBILIER

SIREN 844585265Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BREMOND

SIREN 517629127Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BREMOND CAPELA

SIREN 842833535Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/07/2026

Voir →

69d64b42cdc6046d4784232a

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société MONTE PASCHI BANQUE SA, dont le siège social est [Adresse 10], comparant par Me Guilhem Bremond, avocat (J007) du cabinet Freshfields (LLP).

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d64b7ecdc6046d478427af

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société MONTE PASCHI BANQUE SA, dont le siège social est [Adresse 10], comparant par Me Guilhem Bremond, avocat (J007) du cabinet Freshfields (LLP).

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d64bfecdc6046d478430fc

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société MONTE PASCHI BANQUE SA, dont le siège social est [Adresse 10], comparant par Me Guilhem Bremond, avocat (J007) du cabinet Freshfields (LLP).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e695cdc6046d47f438d4

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 55,11 € HT, 11,02 € TVA, 66,13 € TTC Copie exécutoire délivrée le 28/04/2026 à SCP BREMANT-GOJON-GLESSINGER-SAJOUS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba3c77cdc6046d470d37aa

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La société IMHOTEP - SAS -[Adresse 1] * 5°) La société MAXIMO, - SAS -[Adresse 1] * 6°) La société GLOZEL, - SAS -[Adresse 1] DEMANDEURS- représentés par Maître Emma VULLIERME, Avocat au Cabinet BREMENS

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d0fc97cdc6046d4716fee6

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

limitée 2229532 Alberta Ltd, dont le siège social est 2600, 10180-101 Street EDMONTON, T5J 3Y2, Province d'ALBERTA, CANADA Partie demanderesse : assistée de Maître Eddy NAVARRETE de la SCP COTTET-BRETONNIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cde880cdc6046d47cfca2e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DE PAYER - représenté(e) par Selarl [Adresse 2] "LE PRESIDENT" [Adresse 3] [Localité 2] ET - [G] SARL [Adresse 4] [Localité 3] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Cabinet Cottet-Bretonnier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Aux termes de ses dernières conclusions déposées et réitérées oralement à l'audience du 11 février 2026, la SAS QUEQUINER BRETON venant aux droits de la société SMEG, suivant traité de fusion absorption

Source officielle
TCOM

REFERES

69d8d2e7cdc6046d47c13580

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Avenue Victor-Hugo-40100 DAX Numéro de rôle : 2026 000550 Numéro de minute : 9/2/2026 NAC : ORDONNANCE DE REFERE DU MARDI 07/04/2026 (Affaire mise en délibéré le 03/03/2026) Demandeur : ALAIN BRUMONT

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TCOM

CHAMBRE 03

6a18399ecdc6046d473b9cb1

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] SAS [W] FRANCE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Représentée par Maître Delphine PINON, Avocate, [Adresse 5] Et par BREMENS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de743bcdc6046d47381198

Commerce

24 mars 2026

24 mars 2026

Comparante MMA IARD Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 2] Comparante Représentées par Maître Delphine PINON, Avocate [Adresse 5] Et par la SELAS BREMENS

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