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44 résultats pour « Calinon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35a99cdc6046d47d81f51

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Au cours des années cette société a développé un flux d'affaires avec la Nouvelle-Calédonie atteignant jusqu'à 1/4 du chiffre d'affaires.

Source officielle

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Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CALINON, Guillaume, Paul, Herman, CALINON

SIREN 987499084Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

31/07/2025

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Procédures collectives

CALINON, Pierre Edouard

SIREN 409931383Greffe du Tribunal Judiciaire de Lons-le-Saunier

Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier (Jura) où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 23/00006

10/01/2025

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Procédures collectives

CALINON, Pierre Edouard

SIREN 409931383Greffe du Tribunal Judiciaire de Lons-le-Saunier

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la conversion de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire. Liquidateur : SELARL MJ JuraLP, représentée par Me Margot LECLERC, 6, rue Rouget-de-Lisle, BP 40071, 39002 Lons-le-Saunier cedex. N° RG : 23/00006

02/11/2024

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Modifications diverses

CALINON, Guillaume, Paul, Herman, CALINON

SIREN 987499084Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

23/06/2024

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Créations

CALINON, Guillaume, Paul, Herman

SIREN 987499084Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

20/03/2024

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TCOM

Chambre 07

69a4156bcdc6046d47213f6f

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de céans, ce délai étant augmenté de deux mois pour les personnes demeurant à l'étranger et d'un mois pour les personnes demeurant dans un département ou une collectivité d'outre-mer, en Nouvelle-Calédonie

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

69e9f800cdc6046d473dd0a7

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Avocat au Barreau du Val-de-Marne, D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, FAITS Le 23 juin 2021, la SARL DEJAR ENERGIE a conclu avec la SAS LOCAM un contrat de location portant sur un photocopieur de marque CANON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ae05cdc6046d47d60ea9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

qu'en août 2015, il a fondé la société TFC TRANSPORT FRANCOISCOLLET, spécialisée dans le transport de bois en volume et en vrac, activité impliquant l'exploitation d'une flotte importante de grumiers, camions

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c85c0cdc6046d473369de

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

FAITS La société EUROPE COMPAGNIE EXPRESS, ci-après la société ECE, réclame la condamnation de la société MECAMOBILE à l'indemniser de divers préjudices subis suite à l'immobilisation d'un de ses camions

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d2c26acdc6046d473c0c22

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

la société Glassdoor LLC et la déclarer bien fondée ; En conséquence, Se déclarer incompétent au profit des juridictions américaines, et en particulier des juridictions compétentes de l'Etat de Californie

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44e42cdc6046d4726827c

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

commerce de céans, ce délai étant augmenté de deux mois pour les personnes demeurant à l'étranger et d'un mois pour les personnes demeurant dans un département ou une collectivité d'outremer, en Nouvelle-Calédonie

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6b07cdc6046d4781e52b

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

commerce de céans, ce délai étant augmenté de deux mois pour les personnes demeurant à l'étranger et d'un mois pour les personnes demeurant dans un département ou une collectivité d'outremer, en Nouvelle-Calédonie

Source officielle
TCOM

chambre 03

69a3d210cdc6046d471c1865

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

de céans, ce délai étant augmenté de deux mois pour les personnes demeurant à l'étranger et d'un mois pour les personnes demeurant dans un département ou une collectivité d'outre-mer, en Nouvelle-Calédonie

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4714cdc6046d47b444d3

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[D] informait la société U WINE SAS que le camion aux immatriculations ML7052 P et SK702 L et appartenant à la société [Localité 5] de droit polonais, avait la charge de l'enlèvement des marchandises de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a19cdc6046d47d28f02

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

À son retour de congés annuels le 31 août 2024, Monsieur [Q] [Z] a indiqué par SMS qu'il souhaitait récupérer le camion et le téléphone pour reprendre son activité.

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TCOM

chambre 03

69a3d1eacdc6046d471c1628

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

de céans, ce délai étant augmenté de deux mois pour les personnes demeurant à l'étranger et d'un mois pour les personnes demeurant dans un département ou une collectivité d'outre-mer, en Nouvelle-Calédonie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1ec5cdc6046d47dd9c8c

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 6/02/2026, la société [J] a indiqué par courrier être disposée à livrer la marchandise sous réserve d'un règlement préalable ou d'un paiement échelonné par camion.

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9db77cdc6046d473b82c3

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

promesse portant sur la vente de 4 lots d'un ensemble immobilier situé à [Localité 1] et consistant en des locaux d'activité et de bureaux, et en des emplacements de voiture, ainsi qu'un emplacement de camion

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TCOM

1ère chambre

69e8e570cdc6046d4724b2c7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

GRANULATS indique que les camions sont pesés au départ de la carrière et avant l'établissement des bons de livraison.

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TCOM

DELIBERE REFERES

69f46998cdc6046d4731433a

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La société [R] [N], en vue de renforcer le nombre de véhicules " food truck » (camion frigorifique) à sa disposition, a décidé de faire l'acquisition auprès de la société UTILEO en son établissement de

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a0c4351cdc6046d472e1d33

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Cette mesure s'avèrerait inutile puisque le camion a subi diverses réparations et parcouru un nombre important de kilomètres depuis son acquisition il y a bientôt 4 ans, celle-ci ne viserait qu'à pallier

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TCOM

2ème chambre

69e836a6cdc6046d4715e514

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Sa société mère, XYTECH SYSTEMS LLC, a son siège social à [Adresse 7], [Localité 6], USA, en Californie.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9b50cdc6046d473515e5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

dès lors qu'elle ne disposait, selon le procès-verbal de constat du commissaire de justice, ni de matériel d'exploitation, ni de matériel électroportatif et, au titre du matériel roulant, d'un seul camion

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Pour ce faire, elle améliore la rampe par un apport de matériaux et ne fait l'alimentation des trémies que par des camions-belle de type 6x4 ou 8x4.

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