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270 résultats pour « Chat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69fdacbdcdc6046d47076a1b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 27/04/2026 Monsieur [O] [T] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sylvie BOUILLET faisant fonction de Président d'Audience, Monsieur Xavier LHOTE, Monsieur Ernest CHAN

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac0571cdc6046d47d2975a

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Demandeur (s) : [Adresse 1] ROYAUME-UNI SIREN : Représentant (s) : Me ALET Sylvain Défendeur(s) : CHAT D'ICI [Adresse 2] [Localité 1] : 880 234 323 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b39d0ecdc6046d477ecc32

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

des paiements et PRONONCE l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de : WOLFF DOG CONCEPT SARL [Adresse 1] [Localité 1] Achat, vente de produits alimentaires pour chiens et chats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f07b0bcdc6046d47d15be3

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Que la trésorerie a fortement chuté. Qu'il y a lieu de fixer la date de cessation des paiements au 31/03/2026. La société ART ET LOGIS DU PERCHE SAS sollicite sa mise en liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

6a19565bcdc6046d47582b3e

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS Alpha Dogs'House [Adresse 1] [Localité 1] Établissement(s) - RCS [Localité 2] * RCS [Localité 3] Activité : Garde de chiens et de chats

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

6a0bb138cdc6046d4722a82e

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Que par jugement 16/02/2026, Monsieur Ernest CHAN Magistrat de ce Tribunal a été désigné aux fins de rechercher la situation financière, économique et sociale de Monsieur [V] [D] ; Attendu que par ordonnance

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69cb3223cdc6046d47925043

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

jugement du tribunel de céane en date du 18/02/2025, [O], [P] Le Cour Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 18/02/2025,, [O], [P] -, [Adresse 2], Accueil et placement de chiens et chats

Source officielle
TCOM

DELIBERES

69c9bdbfcdc6046d47743ea8

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le conseil de la SARL PECHE-CHASSE PYRENEES a déposé son dossier.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69dba958cdc6046d47fbdf8d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Les FAITS : L'association Congés Intempéries BTP Caisse de l'Ile-de-France, demanderesse, a pu vérifier que la société RS CHAPE exerçait une activité de bâtiment.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c168cdc6046d47b746b7

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

SAS FOURS A CHAUX a commis des fautes de gestion qui ont contribué à l'insuffisance d'actif de la liquidation judiciaire de la La SAS FOURS A CHAUX ; DECLARE Monsieur [T] [M] en sa qualité de dirigeant

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TCOM

Référés

69f16d4fcdc6046d47e98eaf

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Par acte de commissaire de justice en date du 5 janvier 2026, la SARL MSD CHAPE FLUID a formulé les demandes suivantes : Condamner la Société G & D CONCEPTS à payer à la Société MSD CHAPE FLUID la somme

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50f99cdc6046d4735d4f2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

BOURGES Activité : L'activité de salon de thé, vente de pâtisseries, café, et boissons sans alcool, vente de produits alimentaires, d'accessoires pour animaux domestiques, de produits dérivés du bar à chat

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TCOM

CHAMBRE UNIQUE ORIENTATION

69d9e840cdc6046d47da1767

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

A titre subsidiaire * CONDAMNER la société CCF CHAPE CARRELAGE FAÏENCE à payer à la société SAS AUGMAR, la somme de 23.388,00 € TTC.

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TCOM

ORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE

69a30089cdc6046d470b63b1

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[Q] [O] en qualité de juge commissaire de la procédure de ETABLISSEMENTS CHARRIE (SARL) - [Adresse 2]. Désignons M.

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TCOM

Chambre 2-3

69d3b51ecdc6046d474c348d

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

*1DE/06/40/38/46* Signif : - ASSOCIATION LES CHAIS DE BAGATELLE prise en la personne de M.

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TCOM

Procédures Collectives

69a8ee60cdc6046d478bcdde

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

à ce jour afin qu'il soit statué avant la fin de la première période d'observation ont comparu : LES CHAIS DE LA FORGE (SASU).

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77c64cdc6046d47044966

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par requête du 24 juin 2024, le liquidateur judiciaire a sollicité Monsieur le Juge-commissaire en vue d'obtenir la résiliation judiciaire de la Charte.

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b85364cdc6046d47e3fb7d

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Que la société NATURE PLUS TECH conteste la qualité de ce rapport en prétendant qu'il ne constitue qu'une mise en forme des informations qu'elle lui avait fournies et qu'il a été rédigé avec l'aide de Chat

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d45e87cdc6046d475abba6

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 17/10/2025 CHAMBRE 1-11 RG : 2025035292 ENTRE : SARL CHAPES

Source officielle
TCOM

Mise en l'état (Affaire Nouvelle)

69cc09a1cdc6046d47a62e61

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[G] [E] [Adresse 1] Représenté par Me Catherine CHAT ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS ALPHA [Adresse 2] Représentée par Me Michel SAILLET ([Localité 1]) PARTIE EN DEFENSE, d'autre

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