Défendeur(s) : Mme [T] [J] [I] [Adresse 1] [Localité 1] : 479 503 989 Représentant(s) : MAITRE DEMAN Alice - AVOCAT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats

Après quoi les juges présents lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présent décision : ENTRE - la société CcC - SARL, [Adresse 1], [Localité 2] DEMANDEUR - représenté par : Maître Dejan

lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2025J73 ENTRE - Banque populaire Auvergne Rhône Alpes [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Dejan

: G.ROC (SARL), [Adresse 1] N° SIREN : 330 753 930 Représentant (s) : SELARL PHUNG 3P - AVOCATS Défendeur (s) : C&MO (SAS), [Adresse 2], [Localité 1] N° SIREN : 529 489 668 Représentant(s) : MAITRE DEMAN

] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Bouchra AADSSI - Avocat - [Adresse 2] [Localité 2] ЕТ - la société EMILE LORFEUVRE SAS [Adresse 3] [Localité 3] DÉFENDEUR - représenté par : Maître Dejan

d'inscription au répertoire général : 2025F720 Demandeur (s) : Saisine d'office Défendeur (s) : H.I.C FRANCE SAS à [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : En personne Composition du trib unal laus das déhats

. : P202501390 Partie deman LRAR: -Comptable du pôle de recouvrement spécialisé de parisien 1 Signif.: -SAS CHANGE YOUR LIFE * Avocat du demandeur -Avocat du défendeur Copies : -TPG * le passif s'élèverait

Rôle n° ENTRE - La Banque populaire Auvergne Rhône Alpes 2023J331 [Adresse 1] - représenté(e) par Maître [B] Dejan -25 [Adresse 2] ЕТ - Monsieur [G] [P] [Adresse 3] - représenté(e) par Frais de Greffe

Rôle n° ENTRE - La BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES 2024J19 [Adresse 1] - représenté(e) par Maître MIHAJLOVIC Dejan -25 [Adresse 2] ЕТ - M.

est-ce que vous pouvez me faire un récapitulatif des commandes qui ont été demandées (…) mais il y a des services que vous avez pas fourni entre autres les e-mails, les emailings vous avez pas fourni et dedans

décision : Rôle n° [Localité 1] * la Banque populaire Auvergne Rhône Alpes * [Adresse 1] * [Localité 2] * DEMANDEUR - représenté par : Maître Gaëlle CHAVRIER - Selas AGIS - * [Adresse 2] * Maître Dejan

81,62 € HT, 16,32 € TVA, 97,94 € TTC Copie exécutoire envoyée le 10/04/2025 à Me [Q] [W] Copie exécutoire envoyée le 10/04/2025 à Me DUMOULIN Delphine Copie exécutoire envoyée le 10/04/2025 à Me [C] Dejan

Comparante par Maître Isabelle BLANC-BOILEAU de la SELARL DEJANS, Avocats associés au Barreau de SENLIS, Domiciliée [Adresse 2] Demanderesse à l'ordonnance commune ET 1)La SARL [Localité 1], Dont le

Avocat au Barreau de LYON, y demeurant [Adresse 4], non comparant et pour avocat postulant, Maître Samuel WILLEMETZ, Avocat au Barreau d'ARRAS, y demeurant [Adresse 5], substitué par Maître Charlotte DEHAY

Le tribunal s'interroge sur la vraisemblance de l'ignorance des responsabilités de chacun intervenant sur un même chantier dans l'urgence , telle que présentée par BARROTE à ALVAREZ, pour le dépanner

(SA) [Adresse 1] N° SIREN : 552 095 812 Représentant (s) : Maître Michèle TISSEYRE - Avocat Défendeur (s) : NOUVELLES DESTINATIONS (SAS) [Adresse 2] N° SIREN : 404 726 473 Représentant(s) : MAITRE DEMAN

JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 17 Octobre 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SA BNP PARIBAS [Adresse 1] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 2] et par SELARL PLC AVOCATS - Me Clément DEAN

contrat entre les sociétés SMACL et ASSISTANCE DEPANNAGE 33 SAS et c'est dans cette circonstance, à la suite d'un manquement fautif de cette dernière dans son obligation de résultat, puisque le véhicule dépanné