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34 résultats pour « Delaourt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-2

69d47bd3cdc6046d475c8548

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[S] [M], dirigeant, présent assisté de Me Benoît Delort, avocat (T12) présent ; M. [E] [Z], DG, présent ; * Mme [C] [H] et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fc72c7cdc6046d47e9ca45

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Olivier PILLOT, président, Jean-Marie WATTELIER et Christophe DELCOURT, juges ; Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère public : Mme Mélanie MAZINGARBE Mis en délibéré le 2 mars 2026 AINSI

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ddfb58cdc6046d472dfa9d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Olivier PILLOT, président, Jean-Marie WATTELIER et Christophe DELCOURT, juges ; Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère public : Madame MAZINGARBE Mis en délibéré le 2 mars 2026 AINSI

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b800b2cdc6046d47db0158

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

qualité audit siège, partie demanderesse ayant pour Conseil, Maître Christine JEANTET, Avocate au Barreau de DRAGUIGNAN, demeurant [Adresse 2], substituée lors de l'audience par Maître Anne-Sophie DELCOURT

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79a6acdc6046d4706beac

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Il a été entendu : * Monsieur Jean-Charles DELORT SALVINIEN, président, * Monsieur [D] [F], directeur général, * Monsieur [Q] [O], directeur général de la SAS DV GROUP, * La SELARL [N], administrateur

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79aa0cdc6046d4706c228

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Il a été entendu : * Monsieur Jean-Charles DELORT SALVINIEN, président, * Monsieur [T] [P], directeur général de la SAS LD GROUPE, * Monsieur [Y] [X], directeur général de la SAS DV GROUP, * La SELARL

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79ac7cdc6046d4706c4c0

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Il a été entendu : Monsieur Jean-Charles DELORT SALVINIEN, président, * Monsieur [C] [I], directeur général de la SAS LD GROUPE, * Monsieur [L] [M], directeur général de la SAS DV GROUP, * La SELARL

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79ae3cdc6046d4706c6b9

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Il a été entendu : * Monsieur Jean-Charles DELORT SALVINIEN, président, * Monsieur Thomas PLOURABOUE, directeur général de la SAS LD GROUPE, * Monsieur [V] [E], directeur général de la SAS DV GROUP,

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79b00cdc6046d4706c8be

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Il a été entendu : * Monsieur Jean-Charles DELORT SALVINIEN, président, * Monsieur [M] [N], directeur général de la SAS LD GROUPE, * Monsieur [G] [U], directeur général de la SAS DV GROUP, * La SELARL

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1eca9cdc6046d47f6313b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ASTEGIANO Juge des Référés et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SARL EASYMAT SERVICES [Adresse 1] comparant par Me Mathilde KOUJI-DECOURT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca7a06cdc6046d4782fc19

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

repris par visa des conclusions conformément à l'article 455 du code de procédure civile : * vu les conclusions de la société SOLWARE AUTO du 11 septembre 2025, * vu les conclusions de la société DECOURT

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c55bcdc6046d47a6cd81

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Maître Thomas DESCHRYVER, avocat à Lille, substitué à l'audience par Maître Marion RAES, avocat à Lille La société PPG COATINGS MANUFACTURING [Adresse 3], défenderesse représentée par Maître Bertrand DELCOURT

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e83797cdc6046d4715f3b4

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

SARL IOC [Localité 1] [Adresse 1] comparant par Me Sophie HAYRANT-GWINNER [Adresse 2] DEFENDEURS SASU LSA COURTAGE [Adresse 3] comparant par Me Anne-Laure LEBOUTEILLER [Adresse 4] et par Me Magali DELACOURT

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dab7f0cdc6046d47eb970f

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BATIMENT (SARL) - [Adresse 7] représentée par Me Florence DELAPORTE-JANNA, avocate au barreau de Rouen MMA IARD, ès qualités d'assureur de la société I.M.Y.

Source officielle

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