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542 résultats pour « Emmanuelle Plan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f77b36cdc6046d477595a8

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

(SARL) [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Daniel COLOMBANI Commis-greffière présente lors des débats : Emmanuelle

Source officielle

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Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Créations

GANOFSKY, Stéphanie, Emmanuelle, PLANTE

SIREN 106251937Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

23/06/2026

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Créations

PLANCART, Emmanuelle, LECAT

SIREN 100151778Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

27/01/2026

Voir →

Créations

Planchet, Julia, Nathalie, Emmanuelle

SIREN 520368374Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

13/06/2025

Voir →

Radiations

PLANCHET, Julia, Nathalie, Emmanuelle

SIREN 520368374Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

06/02/2025

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Créations

PLANCHENAULT, Anasthasia, Sandrine, Emmanuelle

SIREN 833766561Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

14/11/2024

Voir →

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a81dcacdc6046d477952f9

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

cuisinés vente à emporter et à consommer sur place.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75271cdc6046d477244ac

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Lors de l'audience, le commissaire à l'exécution du plan, maintient la requête en résolution du plan.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c401cdc6046d47e4b990

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

A EMPORTER, PLATS A LIVRER, TRAITEUR, PRODUITS DE LA FERME..

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

6a0b44b9cdc6046d4717bfd4

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

* Paiement comptant sur une durée de 12 mois à compter du jugement d'arrêté du plan. CREANCES INFERIEURES à 500.00 € * Paiement comptant dès l'arrêté du plan de redressement.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7890bcdc6046d477a163f

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

La même juridiction a arrêté, le 13/03/2024, un plan de redressement de cette entreprise, dont le commissaire à l'exécution du plan est la SELARL AJILINK [C] [T] prise en la personne de Maître [L] [N].

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab1fc2cdc6046d47c2964b

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la Sté LA PART DES ANGES Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Eric DEWAELE, Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7498acdc6046d4771847d

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7506dcdc6046d47721ae8

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

LE TRIBUNAL, Par jugement en date du 11/03/2025, ce tribunal a arrêté le plan de redressement de la SARL L.B.O.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab2404cdc6046d47c2e9e1

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

L'entreprise débitrice a demandé la modification substantielle de son plan d'apurement du passif suivante : modification de la durée du plan de 9 à 10 ans par report de l'échéance 2024 en fin de plan,

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cb48cdc6046d47e56145

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

M., [U] a communiqué un projet de plan progressif sur 10 ans.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

69ab11d2cdc6046d47c05104

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Selon jugement du 10 avril 2023, un plan de redressement de la SAS ACSB33 est adopté.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72166cdc6046d476e41b0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

au plan stipulés par les parties avant l'ouverture de la procédure, * prononcer l'inaliénabilité pour la durée du plan du fonds de commerce de la SARL MARKET ONE.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71a16cdc6046d476dc120

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le mandataire judiciaire a émis un avis favorable au projet de plan. Le juge-commissaire a émis un avis favorable à l'homologation du plan.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72e76cdc6046d476f42dc

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

préparés à la vente directe ou indirecte, prestation de traiteur, la vente sur place, à emporter, en livraison et en ligne de ces plats, Immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés FORT-DE-FRANCE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f721f5cdc6046d476e4ba6

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

SUR CE, Attendu qu'il appert du rapport de l'administrateur judiciaire que l'activité peut être poursuivie en vue de l'élaboration d'un plan de redressement ; Attendu que le Ministère Public requiert

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c3e9cdc6046d47e4b7b6

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE Numéro de rôle : 2025004988 JUGEMENT DU 12 janvier 2026 PRONONÇANT LA RÉSOLUTION DU PLAN ET L'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS HE ASSISTANCE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71478cdc6046d476d56a8

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

au plan stipulés par les parties avant l'ouverture de la procédure, * prononcer l'inaliénabilité pour la durée du plan du fonds de commerce de la SARL [A] [U].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f714bbcdc6046d476d5bd2

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le mandataire judiciaire a émis un avis favorable au projet de plan. La juge-commissaire a émis un avis favorable à l'homologation du plan.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f715e2cdc6046d476d728b

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

au plan stipulés par les parties avant l'ouverture de la procédure, * prononcer l'inaliénabilité pour la durée du plan du fonds de commerce de Monsieur [P] [S] [V].

Source officielle