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129 résultats pour « Fabrice Posta »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

, répartis comme suit : 1 poste d'assistant administratif, 1 poste de chargé d'affaires tuyauterie, 1 poste de chef d'atelier, 1 poste de conducteur de travaux, 1 poste d'assembleur, 1 poste de commercial

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69f9d8ebcdc6046d47a84b59

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

ENSEIGNES (sis après SAS LPA) a une activité de fabrication d'enseignes.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69f9d8d4cdc6046d47a84926

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Enseignes (sis après SAS LPA) a une activité de fabrication d'enseignes.

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TCOM

Contentieux - audience publique

69ce42e8cdc6046d47d84a74

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Aussi, désireux de trouver un poste dans ce secteur restreint et fermé, il a postulé auprès de la société JEUMONT ELECTRIC.

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TCOM

Chambre 06

6a17f8ebcdc6046d4734e828

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Par ailleurs, le contrat, dans la définition du terme « Produits », prévoit bien les fabrications spéciales, terme équivalent à celui de fabrications atelier contrairement à ce qui est prétendu par la

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5ed73cdc6046d47e16426

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL [P] a déclaré exercer l'activité suivante : Fabrication de feuilles de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou d'autres utilisations, fabrication

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1c590cdc6046d475394d7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

de Charriots châssis et poste de travail Immatriculé(e) au RCS d'[Localité 1] N° B 488 281 502 (2006B00116) Le (La) Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

6a0c5362cdc6046d472f55b9

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

industriels à destination des professionnels et des particuliers, à savoir : conception sur ordinateur, réalisation de plans, étude de la faisabilité, établissement de notices, developpe- ment et fabrication

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TCOM

Trib. de Commerce

69cf92b0cdc6046d47f7d911

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Un contrat de travail pour un poste de Directeur commercial est proposé à l'actuel dirigeant de la société.

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TCOM

1ère chambre

69e78ecfcdc6046d4705e571

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

* Attendu que les courriers afférents à la présente procédure, adressés par le greffe du Tribunal de commerce de Sens, sont également revenus au bout du délai légal de conservation par les services postaux

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e59818cdc6046d47dacfff

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ROCHE-SUR-YON, par jugement en date du 08 janvier 2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : Monsieur [H] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Activité : Métallerie, fabrication

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b267cdc6046d47dcd378

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Par jugement en date du 12 février 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS ETS BONNEAU-TRICHET [Adresse 1] Activité : fabrication de remorques agricoles,

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5c6c9cdc6046d47de31fa

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Fabrication et vente sur place ou à emporter de pâtisseries, de chocolats, de confiseries, de Viennoiseries, de biscuiterie, de produits de type "Snacking" de petite restauration, de thé, de café et de

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CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb6649cdc6046d479681d7

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

destination ou en diminuent notablement l'usage ; * Indiquer si un acquéreur profane pouvait raisonnablement détecter ces vices lors de l'achat ; * Chiffrer le coût TTC des réparations nécessaires poste

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Chambre Procédures Collectives 2

69e59533cdc6046d47daa20d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL Ameublement & Mobiliers [Y] Concept 69 Rue printanière 85100 Les Sables-d'Olonne Activité : Conception, fabrication

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Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e47942cdc6046d47c3e9c5

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

au répertoire général : 2024 014508 Demandeur(s) : SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE VIS D'ARCHIMEDE (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Arnaud TRIBHOU/[Localité 2] Me Fabrice

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e61062cdc6046d47e438f0

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARLU L'ARDOISE DU TATOUE a déclaré exercer l'activité suivante : Vente et fabrication de plats préparés au comptoir et à emporter, de boissons alcoolisées, activité ambulante.

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DELIBERES

69c9b59dcdc6046d4773b45a

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Cette dernière est liée à la société MILC, spécialisée dans la fabrication de bicyclettes.

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e59bf5cdc6046d47db0db0

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

01/2026 à 14H15, qu'à cette audience le débiteur a été informé de cette dernière, que ledit jugement a tenu de première convocation pour le débiteur, doublée d'une convocation par lettre recommandée postale

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Chambre Procédures Collectives 3

69e59985cdc6046d47dae6bd

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

TRIBUNAL La SARL VEROLUC a déclaré exercer l'activité suivante : Négoce et pose de cuisines et salles de bains, volets, stores et ouvertures de toute nature, menuiserie ébénisterie charpenterie fabrication

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