l'article 462 du code de procédure civile, Vu les articles L. 680-1 et suivants du code de commerce, Vu le jugement du 17 décembre 2025, Vu la requête qui précède, Constate qu'une erreur matérielle s'est glissée

actifs et des activités de la SAS AMBULANCE GENCEENNE au profit de la SAS AMBULANCES SUD VIENNE, aux conditions suivantes et sans faculté de substitution : Que cependant, une erreur matérielle s'est glissée

arrêté un plan de continuation ne tenant pas compte de la disposition particulière relative à la neutralisation de la créance de Monsieur, [L] sur toute la durée du plan et relève qu'une coquille s'est glissée

l'audition en Chambre du Conseil Sur ce, le Tribunal, Il ressort des éléments et pièces du dossier et des débats que : * La société, [M], [X] (SARL) exerce l'activité de vente et location d'articles de glisse

Tout en indiquant à l'oral qu'elle rectifie sa dernière demande puisque qu'une erreur s'est glissée dans son dispositif et précise qu'il faut lire SARL [W] pour sa demande relative à l'article 700 du Code

d'expertise confirme : * que le renversement du véhicule est lié au fait que les cales des camions, avec lesquelles le véhicule était attaché étaient insuffisantes et non adéquates pour arrêter le glissement

lieu de leur adresser la copie de la présente décision ; PAR CES MOTIFS Le Tribunal de Commerce de Draguignan, après en avoir délibéré conformément à la loi, Constate qu'une erreur matérielle s'est glissée

en premier ressort, assisté du greffier, Vu l'article 462 du code de procédure civile, Vu le jugement du 20 juillet 2022, Vu la requête du ministère public, Constate qu'une erreur matérielle s'est glissée

: assistées de Me Eric VIGY, Avocat (C0109) et comparant par Me Benjamin DONAZ, Avocat (P0074) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS Monsieur [E] [Z] est un journaliste spécialisé dans les sports de glisse

de véhicules automobiles légers - lui passe, auprès de son magasin situé [Adresse 7]), cinq commandes de consoles de jeu de type « Nintendo Switch » et de trottinettes électriques de la marque Urban Glide

Monsieur [E] [N] a indiqué à Monsieur [S] [Y] que le véhicule était assuré par le garage et lui a présenté le certificat d'assurance glissé derrière le pare-brise du véhicule.

MOTIFS DE LA DÉCISION Bien qu'il ressort que des erreurs se soient glissées dans l'opposition formée, sur la dénomination sociale de la société [H] et sur l'adresse de son siège social, l'opposition mentionne

L'expert, Monsieur, [J], [K] a constaté un glissement dans la transmission lors de la phase de démarrage et l'apparition du code défaut 4.1.58 après 10 minutes de travaux.

Par courriel du 6 octobre 2023, [C] indique à [V] que, dans la mise en demeure, s'est glissé une coquille dans le montant du capital restant dû, de sorte que le montant réclamé s'élève à la somme de 509

Il a également été constaté que la tête mobile a tendance à glisser, ce qui pose un risque sécuritaire.

Lors de l'audience, SUNCOO a expliqué qu'une erreur matérielle s'était glissée dans son dispositif, et a demandé que le montant de la condamnation de GLM au titre de l'article 700 du CPC soit portée à

Ces malfaçons causent sans aucun doute une infiltration d'eau qui glisse non se ulement dans le conduit de la cheminée mais également en extérieur du conduit de la cheminée et justifie alors les infiltrations

La machine s'est renversée au moment de l'opération de transbordement et a glissé puisque l'on retrouvait un contact fer contre fer favorable. Pour l'expert les responsabilités sont partagées.

Elle s'est néanmoins aperçue en octobre 2023 qu'une erreur s'était glissée dans le calcul des frais de substitution et a donc émis un avoir de 5.171,54 € TTC à valoir sur la facture de substitution portant

Enveloppe à glisser dans la sacoche dédiée au Centre de numérisation Référence document 0101030001 - Contrat et Annexe(s) Référence dossier [Numéro identifiant 1]: Référence contrat : 300661073100020363102