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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e80830cdc6046d47131930
1 août 2025
Adresse 81] et par Me Hubert METZGER [Adresse 82] SARL SECOA (SOCIETE D'ETUDES ET DE CALCULS EN OUVRAGES D'ART) [Adresse 36] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 37] et par SCP PREEL HECQUET PAYET-GODEL
VENDREDI
69c2d038cdc6046d47cb6b62
5 décembre 2025
Le 30 janvier 2023, pour les besoins de son activité, la société Le club restaurant SAS loue à la société FLS SAS une mini-pelle de marque KUBOTA de 3.5 tonnes avec godets de curage d'une valeur de 34.856,00
69f08a82cdc6046d47d297d6
27 avril 2026
* La facture n°127640948-0004 du 15 avril 2024 d'un montant de 2.268,41 € : Cette facture porte sur la location d'une minipelle et de godets, en sus du carburant.
CHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1a202cdc6046d474e0425
4 avril 2025
pelles sur chaine Caterpillar ; * 2 compacteurs Caterpillar ; S'agissant des contrats repris, le candidat a indiqué reprendre la liste suivante : * Chariot télescopique KUBOTA KTH 4815 + balayeuse + godet
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