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61 résultats pour « Goglu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69bef793cdc6046d4779c128

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

000 euros par infraction constatée et par produit vendu à compter de la signification du jugement à intervenir; * ORDONNER à la société DIP de démontrer la suppression du système de référencement Google

Source officielle

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b2399cdc6046d4715572e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

demandes, moyens, fins et prétentions, * Constater que la société O LISBOA n'a pas réglé les factures émises par la société FUTUR DIGITAL au titre du Contrat de prestation d'administration de fiche Google

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69acc48ecdc6046d47e4463d

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Les sites Pappers, Infogreffe, Société com, Google ne font aucune mention d'un changement de siège social, d'une liquidation judiciaire ou d'une cessation d'activité.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3f5a7cdc6046d471ef567

Commerce

19 février 2026

19 février 2026

QUEEN estime rapidement ne pas pouvoir exploiter correctement le fonds, notamment en raison de matériels défectueux, d'un état général de la cuisine impropre à son exploitation normale, et d'une page Google

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

6a0eb012cdc6046d4767c8ed

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Le courrier de mise en demeure par LRAR du 13 janvier 2026 ; * Le courriel de 3DISC du 25 septembre 2025 ; * Le courriel de la société 3DISC du 10 novembre 2025 et échanges antérieurs ; * L'avis google

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15b35cdc6046d47e5d392

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

astreinte de 385 euros par jour de retard à compter de la notification de la décision : * De cesser immédiatement d'exploiter et de supprimer l'adresse e-mail « [Courriel 1] » auprès des services de Google

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eaca29cdc6046d4752ba1c

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SIMOMARINE a également développé une nouvelle politique de communication (partenariats avec des hôtels et des sociétés à proximité, mise en place d'un support pour faciliter la publication d'avis sur Google

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e95ad6cdc6046d4731c0a7

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

La fiche d'information de la mairie de [Localité 3] concernant le permis de construire précise que la date d'ouverture du chantier est le 28 janvier 2019, des photos de Google Maps montrent que des entreprises

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 3 (délibérés)

69cf7ed8cdc6046d47f64afa

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

L'extrait des sources de visite sur la période de redirection des URL vers le site de la SARL MGH montre que 20 visites seraient concernées sur l'année et l'extrait des requêtes émises depuis le navigateur Google

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0deb8cdc6046d47dc7eeb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Il est aussi soulevé la fermeture du compte Google du club.

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e02d89cdc6046d4763b391

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

contrats liant les parties ; CONSTATER l'acquisition de la clause résolutoire du contrat [Numéro identifiant 1] (SEO/Hébergement) à effet au 22 février 2026 et du contrat [Numéro identifiant 2] (SEA/Google

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TCOM

1ère chambre

69fc9142cdc6046d47ec7997

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

société inconnue ; * Il a tenté en vain de contacter le numéro de téléphone communiqué par le mandant ; * Les recherches sur les différents moteurs de recherches internet et l'annuaire électronique (Google

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c4084bcdc6046d47eb0938

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

accès au support meta 24/7). » Par ailleurs, le Tribunal de céans n'a pas été en mesure de consulter les ressources en ligne produites concernant les suites collaboratives et stockage documentaires (google

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TCOM

Chambre 06

69a3df31cdc6046d471d55e5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l'élaboration du site internet et a envoyé régulièrement les supports demandés * Elle a déploré l'absence de portée du site internet, l'absence de résultat, le site n'apparaissant pas sur les premières pages GOOGLE

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b85544cdc6046d47e421e1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Articles R.123-5 & A.123-3 du Code de commerce Que le référencement en recherche sur Google a bien été optimisé pour faire remonter la société CYRJUL en troisième position du site internet de IPP ; Que

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c142cdc6046d47afd0ce

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

FACTURES DE BOITES "BLANC BRILLANT" & AVIS GOOGLE Les factures de la société GRUYAERT produites par la société BMB concernent des boîtes de formats différents de celles fournies par la société BAG & PACK

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a9e9f5cdc6046d47a59b2f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

l'offre : Eléments incorporels * La clientèle et l'achalandage, * Le droit au bail, * Les licences et autorisations administratives, * Les droits sur les comptes et réseaux digitaux (Instagram, Google

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ae41cdc6046d47a50bff

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Optimisation du référencement pour attirer des prospects qualifiés et obtenir une certification « expert » de Google.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1d7c3cdc6046d47f2ee00

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, toute utilisation du signe «[Etablissement 1] », de toute dénomination sociale, nom commercial, enseigne, nom de domaine, page Facebook, fiche Google

Source officielle
TCOM

Référés

69f00425cdc6046d47c7b94e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Nous avons effectué des recherches sur l'annuaire électronique, google et plus généralement en Gironde mais elles sont demeurées infructueuses.

Source officielle