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54 résultats pour « Graiz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux Général

69db45edcdc6046d47f56265

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Sans nouvelles de la société ELBY-PLANETEL, constatant que la même graisse est utilisée sur les autres mâts fournis, ne pose aucun problème sur ceux-ci, maintient l'idée d'un défaut de traitement.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69b4ef60cdc6046d479d655b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

redressement judiciaire et la déclaration de cessation des paiements effectuées au greffe de ce Tribunal le 14/01/2025 par l'entreprise : ANIMAL PASSION SARLU Commerce de détail de fleurs, plantes, graines

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE 9 H 30

69adbe42cdc6046d47f61226

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

effectuée par déclaration au greffe le 15/01/2025 par CECIBON (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Activité : bar épicerie café alimentation générale primeurs fruits et légumes produits laitiers bazar graines

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a197f9dcdc6046d475c3520

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

de la mise en demeure avec anatocisme ; * d'ordonner à la société LE VERNAISON de restituer les équipements mis à sa disposition par la société [Adresse 6], savoir : une machine à café, un moulin à grains

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d848accdc6046d47b4f53b

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

La SARL à associé unique LUCITOM est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 528809460 et exerce une activité de commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6571cdc6046d47eea5c7

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

plan de cession de la société : SAS BRETAGNE CANALISATIONS [Adresse 1] Enseigne : [Adresse 2] Activité : la réhabilitation technique de canalisations, la recherche de fuite, l'entretien de bacs à graisse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1b9afcdc6046d47529341

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 06 janvier 2025 par : SARL Les Jardinières [Adresse 1] Activité : Distribution de végétaux, fleurs, graines

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e301eccdc6046d47a55ba4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 Avril 2026 Affaire : SARL SPEED DEBOUCHAGE Débouchage curage pompage fosse septique et bac à graisse

Source officielle
TCOM

Référés

69de2885cdc6046d4731a731

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 8] représentée par Me Mohand YANAT [Adresse 3] Non comparant Ayant assigné : DÉFENDEUR SA CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE [Adresse 4] 303 301 691 RCS [Localité 1] représentée par Me Alexis GRAIL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c187e8cdc6046d47af7fd8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Tribunal de Commerce de QUIMPER a ouvert une procédure de redressement judiciaire en vertu des articles L631-1 et suivants du Code de Commerce, à l'encontre de : , [Adresse 1] (SAS), [Adresse 2] Vente de graines

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69c0cbb4cdc6046d479cdfeb

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

ATTENDU que par jugement en date du 16 JUILLET 2025, l'EARL DE ROCH AN BURTUL et Monsieur [X] [H], ayant une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38250cdc6046d477cafc7

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

La SARL DE LA [N] [L] exploite une parcelle agricole en nature de maïs grain, lieudit « [Adresse 5] » située sur la commune de [Localité 4], au cours de l'année culturale 2019/2020 et plus précisément

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c04435cdc6046d47932bea

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Activité : Fabrication d'huiles essentielles eaux florales hydrolats fabrication de produits cosmétiques vente des produits fabriqués au détail en [Localité 2] en gros et semi-gros achat de plantes et graines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1cd9fcdc6046d47b57ee4

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

L'achat et la vente au détail de fleurs en pot ou coupées, de plantes, de graines, de plants de fleurs ou de légumes, ainsi que d'arbres et d'arbustes fruitiers ou d'ornements.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d0e673cdc6046d471589c3

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

006 et exploite un fonds de commerce d'opération de négoce, commissions, importations ou exportations, collecte, conditionnement commercial sur les produits du sol, légumes, fruits, fleurs, plantes, graines

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TCOM

chambre 00

69f6cb08cdc6046d47680869

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Philippe JOMBART, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG: 2025R00246 DEMANDEUR SAS SOLSTICE AUTOMATION [Adresse 1] comparant par Me Alexis GRAIL [Adresse 2] [Localité 2] et par Me Tatiana RICHAUD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fda8b0cdc6046d470725c6

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Une facture n°038 du même jour a été émise pour un montant de 2.408,75€ au titre de travaux supplémentaires (bac à graisse, garage sous-sol, coffret de chantier).

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

6a1aadfecdc6046d4778c5d2

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Suivant procès-verbal de livraison et de conformité du 7 septembre 2023, la société Novenergy a réceptionné sans réserve les matériels suivants : 1 OCS Lirika Plus (expresso grain), 4 fontaines Midea

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3a556cdc6046d4719496e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

matériel de construction, outillage, droguerie, jardinerie, articles de jardinage, électroménager, luminaires, le commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres, le commerce de fleurs, plantes, graines

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69ac7899cdc6046d47df0bed

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Sur ce, le Tribunal : Attendu qu'il ressort des pièces versées aux débats que la requise, exerçant le commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments IHOR, organisation

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