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437 résultats pour « Leger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8700dcdc6046d47829fc9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Immatriculation 3] auprès de CIC BAIL * Véhicule léger immatriculé [Immatriculation 4] auprès de CREDIPAR * Véhicule léger immatriculé [Immatriculation 5] auprès de CREDIPAR * Véhicule léger immatriculé

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1d2f3cdc6046d47f2d666

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 15 Avril 2025 N° Minute: 2025L00221 N° PCL : 2025J00026 N° RG: 2025L00279 SARLU ALEMANNI SOCIETE D'APPLICATION PLASTIQUE ET ALLIAGES LEGERS EXAMEN POURSUITE

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69f0760dcdc6046d47d0d0ba

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Activité : Le lavage et nettoyage de tous types de véhicules de l'utilitaire léger aux véhicules trés spéciaux vidange des toilettes des cars et camping cars Vu la convocation adressée le 7 avril 2026

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc51efcdc6046d47e73465

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

EURL dont le siège social est [Adresse 1] assistée par SCP LOBIER MIMRAN GOUIN LEZER JONZO en la personne de Me GOUIN Stéphane, avocat, [Adresse 2] Représentant légal: Monsieur [C] [A] [E] [S] [H] Domicilié

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f42ef7cdc6046d472c1e3d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

de véhicules automobiles légers (sans chauffeur).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c7abcdc6046d47f19104

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La société exploite un fonds de commerce d'entretien et réparation de véhicules automobiles légers. Les difficultés sont liées à la baisse de la trésorerie et des désaccords entre associés.

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a40d7dcdc6046d4720ad1d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

LEGER, M. BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 janvier 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. DARBES, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a40c8dcdc6046d47209a34

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

LEGER, M. BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 janvier 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. DARBES M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b85903cdc6046d47e47092

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

[C] (SARL) - [Adresse 1] Commerce de véhicules utilitaires, poids lourds et remorques, véhicules légers. Location véhicules légers, utilitaires, poids lourds.

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

6a04882ecdc6046d4798f5a5

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

: SAS CEETRUS FRANCE - [Adresse 2] - [Localité 1], DEFENDERESSE non comparante, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS DU 19/03/2026 ET DU DELIBERE Présidente d'audience : Stéphanie LEGER-ETOURNEAU

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99714cdc6046d47713942

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par jugement en date du 28 JUILLET 2023, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de M., [Q] (SARL) -, [Adresse 1] Commerce de véhicules utilitaires, poids lourds et remorques, véhicules légers

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc54e7cdc6046d47e76a5a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

comparante Copie exécutoire délivrée le 06/05/2026 à Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER LES FAITS La SASU CORUM CAR exerce une activité d'achat, de vente automobile et de location de véhicule léger

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a183c8acdc6046d473be621

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 26 mai 2026 Affaire : SARL GARAGE DES CARMES Entretien et réparation de véhicules légers (voitures

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a3e25fcdc6046d471d8fc3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

LEGER, M. Pierre GUEDJ Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 2 avril 2025 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. VIAL, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3de94cdc6046d4726186c

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

2023J01529 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS SEVEN CAR'S [Adresse 2] FRANCE Activité : véhicules de tourisme avec ou sans chauffeur, location de véhicules léger

Source officielle
TCOM

.

69b78613cdc6046d47d14f71

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

articles L.631-7, L.641-1, R.631-7 et R.641-1 de ce même code, Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 891127987 de la SAS [Adresse 3], exerçant une activité de Commerce de voitures automobiles légers

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2a002cdc6046d47c67614

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

19/01/2026, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS AA, [Cadastre 2], [Adresse 3], N° siren : 884 127 218 - N° gestion : 2020B02186 « dépannage, remorquage et évacuation de véhicules légers

Source officielle
TCOM

Référé

69e0b44ecdc6046d476f8ceb

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

COMMERCE DE MENDE ORDONNANCE DE REFERE DU 01/04/2026 DEMANDEUR (S) : QBE EUROPE SA/[Adresse 1] (Belgique) REPRESENTANT(S) : Scp Tertian Bagnoli & Associés - Avocats plaidants et Maître Ludivine SAINT-LEGER

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a3fdafcdc6046d471f859b

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

LEGER, M. BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 14 janvier 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. VIAL, M.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afc133cdc6046d471e14f5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Commerce, [I] [P] [Z] [Adresse 1] a fait au Greffe de ce Tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, [I] [P] [B] exploite une activité d'Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BOUCHERIES LEGER

SIREN 451706956GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

24/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI DU 31 RUE SAINT LEGER

SIREN 389008434GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

23/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

IMMOBILIERE FERNAND LEGER

SIREN 402394993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

22/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

IMMOBILIERE FERNAND LEGER

SIREN 402394993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

modification survenue sur l'administration

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA MAISON BLEUE - BOISSY-SAINT-LEGER

SIREN 824279269GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

20/09/2026

Voir →