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323 résultats pour « Lucie DUPONT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69ade366cdc6046d47f96c9c

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS du mardi sept janvier deux mille vingt cinq par Monsieur Jean-Luc COURTIN, Président, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade40fcdc6046d47f97a0f

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS du mardi sept janvier deux mille vingt cinq par Monsieur Jean-Luc COURTIN, Président, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ce36f5cdc6046d47d74654

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS du mardi treize janvier deux mille vingt six par Monsieur Jean-Luc COURTIN, Président, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

Référés

69f060c2cdc6046d47cf1523

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Luc MONNIER, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R01025 DEMANDEUR SAS GPNI PROVENCE [Adresse 1] comparant par AARPI C3C - Me Corinne CHERKI [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b71949cdc6046d47c9de48

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Luc PLAT, Président, Monsieur Philippe CACAUX, Monsieur Sylvain PRUVOST, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24b48cdc6046d4700583c

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jean-Luc GAILHAC Juges : Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR M.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69da07e8cdc6046d47dc23cc

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69aca24bcdc6046d47e1ca87

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69abffe0cdc6046d47d2374f

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69eb448bcdc6046d475d51cc

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

mardi vingt- et-un avril deux mille vingt six par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69eb44cccdc6046d475d5650

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

mardi vingtet-un avril deux mille vingt six par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69adea01cdc6046d47f9e288

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

quinze avril deux mille vingt cinq par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69adf513cdc6046d47faa38b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

quinze avril deux mille vingt cinq par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au greffe chambre 6

69ae1375cdc6046d47fcd7b4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

TOURS du mardi vingthuit octobre deux mille vingt cinq par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69da07c0cdc6046d47dc2155

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b71788cdc6046d47c9c27a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Luc PLAT, Président, Monsieur Sylvain PRUVOST, Monsieur Nicolas PECHNYK, Juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69addaa5cdc6046d47f8e9f7

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

DE TOURS du mardi vingtet-un janvier deux mille vingt cinq par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade337cdc6046d47f96814

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

DE TOURS du mardi vingtet-un janvier deux mille vingt cinq par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au greffe chambre 6

69ae0fc6cdc6046d47fc9c96

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

TOURS du vendredi vingt-quatre octobre deux mille vingt cinq par le Président, Monsieur Jean-Luc COURTIN, assisté de Maître Françoise PRINTEMS, Greffier.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69e0abe9cdc6046d476eca28

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle

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