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141 résultats pour « Magnan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3E CHAMBRE

69abe940cdc6046d47d0bd5b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Demandeur (s) : [Z] [L] [V] [Adresse 1] Représentant (s) : Eleom Béziers SCP Magna Bories Causse Chabbert - Avocats Défendeur (s) : [G] [R] (SARL) [Adresse 2] [Localité 1] : 535 327 084 Représentant(s

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0addc3cdc6046d470f1ec4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

2026 Nature de la décision : Jugement de poursuite de la période d'observation Procédure : 2026RJ129/GROUPE JZ SARL [Adresse 1] 848996492 Comparant Organes : Juge commissaire : Monsieur Christian MAGNON

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f18934cdc6046d47ec1701

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Bruno MAGNIN assistés de M. Fabrice GARCIA, commis greffier DEBATS Audience publique du 23 Janvier 2025 JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par ces mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24d7ccdc6046d470080bb

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f251d9cdc6046d4700d1bb

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f54a70cdc6046d4746c2a6

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Bruno MAGNIN assistés de M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69bd9786cdc6046d475d5fee

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

/ARDECHE Defendeur(s) : LES PISCINES DU SOLEIL SERVICES (SARLU) [Adresse 3] [Localité 2] Représentant(s) · Non-comparant Président : Jean-Paul BOURNE Juges : Angel GOMEZ Mathieu SAUGET [Adresse 4] Manan

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0addd2cdc6046d470f1fe3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

/05/2026 Nature de la décision : Jugement de poursuite de la période d'observation Procédure : 2026RJ130/LC3T SARL [Adresse 1] 423260546 Comparant Organes : Juge commissaire : Monsieur Christian MAGNON

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24769cdc6046d470010d8

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f2477acdc6046d470011e9

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f2486ecdc6046d47002422

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24891cdc6046d470026c4

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f248b6cdc6046d4700291b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f248d6cdc6046d47002b69

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24ae5cdc6046d4700518b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24b0acdc6046d4700540a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24b19cdc6046d470054fa

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24b3ccdc6046d47005789

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24b5bcdc6046d47005981

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24d9acdc6046d470082b3

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

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Annonces BODACC2 004 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LA BRASSERIE MAGNAN

SIREN 956802540GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

24/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

GROUPE SEUIL - LA MAGNANERIE

SIREN 914910757GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

cessation d'activité Observation: Décision de l'associé unique en date du 17 juin 2026 décidant de la dissolution et de la transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique Lhab Réalisations 818 864 878 RCS Toulouse, sans qu'il y ait lieu à liquidation. Les créanciers peuvent faire opposition à la dissolution dans le délai de trente jours à compter de la publication au bodacc.

23/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SGH MAGNANVILLE

SIREN 109806075GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

22/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SGH MAGNANVILLE

SIREN 109806075GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

mise en activité de la société.

22/09/2026

Voir →

Procédures collectives

MAGNAN PLAQUISTE

SIREN 814338471TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — platrerie

18/09/2026

Voir →