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132 résultats pour « Medico »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69e0a751cdc6046d476e5c2f

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle a pour cliente la société MEDINA SARL, qui exerce l'activité de boucherie.

Source officielle

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TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 1

69e7422fcdc6046d47fec36b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

En l'espèce, il résulte des pièces produites et des débats que : * Mme [U] [R] est inscrite depuis octobre 2025 à une formation de « Dirigeant de l'économie médico-sociale », intégrant notamment une formation

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6fcacdc6046d47f81249

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

à l'article L.631-5 du code de commerce, du tribunal qu'il se saisisse aux fins d'ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire à l'encontre de la société Sté MEDICA-LOC [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0ef831cdc6046d476f36af

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

L'association CENTRE DE SANTE MEDICO DENTAIRE [Localité 1] est inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro 923178503 et exerce une activité de pratique dentaire sous la forme d'association.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f24044cdc6046d47fc4b84

Commerce

25 avril 2025

25 avril 2025

du Conseil le 2 Avril 2025 DEBITEUR SAS CENTRE CHIRURGICAL DE [Localité 1] Activité : Création acquisition vente exploitation mise en location ou mise en gérance de tout établissement de santé ou médico

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f36fcacdc6046d4718e5ba

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 12 Mars 2025 PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEURS SCP THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [D] [R] ES/Q Administrateur de l'association CENTRE MEDICO

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69cf52decdc6046d47f29de2

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Le 24 janvier 2024, la Préfecture de police a suspendu l'utilisation de la salle 3 du Reflet Médicis.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b87587cdc6046d47e67de1

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de trésorerie, Monsieur [D] [K], gérant de la SARL [X] MEDICA, s'est porté caution personnelle et solidaire de la SARL [X] MEDICA, dans la limite de la somme de 65 000 € pour une durée de 7 ans.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a180b48cdc6046d47373e5d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

La présente instance ne concerne que le chantier du cinéma Le Reflet Médicis Les travaux de décoration du Reflet Médicis ont été réceptionnés en février 2020 (220.778,32 € TTC dont 15.400 € HT d'honoraires

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 spéciale

69d14cc9cdc6046d47204bcb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

LRAR : -ASSOCIATION CENTRE MEDICO DENTAIRE [Etablissement 1] -Mme [W] [U] -Le représentant des salariés / du CSE de l'association centre médico dentaire [Etablissement 1] Copies : -TPG -SELARLU ASCAGNE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84551cdc6046d47e1596e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

de personnes par véhicules sanitaires légers dans le cadre de l'aide médicale d'urgence ou sur prescription médicale, de corps, d'organes et de sang.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c996fbcdc6046d477136f5

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de personnes par véhicules sanitaires légers dans le cadre de l'aide médicale d'urgence ou sur prescription médicale, de corps, d'organes et de sang.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad036bcdc6046d47e87b88

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SARL LABORATOIRE DENTAL CREATION [Adresse 1] : LABORATOIRE DENTAL CREATION Activité : fabrication matériel médico-chirurgical

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37c8fcdc6046d4719fde3

Commerce

25 avril 2025

25 avril 2025

Conseil le 2 Avril 2025 DEBITEUR : SAS CENTRE CHIRURGICAL DE [Localité 1] Activité : Création acquisition vente exploitation mise en location ou mise en gérance de tout établissement de santé ou médico

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9dba3cdc6046d473b873a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRAVAUX PUBLICS SAS C/ société TECHNIQUE EQUIPEMENT MEDICAL SARL DEMANDERESSE société B.D.B.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef3438cdc6046d47b27227

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 003453 Numéro PC : 4163712 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 21/04/2026 A l'égard de : MEDISEO (SARL) [Adresse 1] [Localité

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9060bcdc6046d478d208b

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

JUGEMENT CONSTATANT L'ETAT DE LA PROCEDURE Liquidation judiciaire SARL SPORT MEDIC [Adresse 1] Liquidateur : SCP SILVESTRI-BAUJET Greffe n°2022J00775 Rôle n° 2023L02552 L'affaire a été entendue en

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TCOM

Référés

69f17b4fcdc6046d47ea7706

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2026R00187 DEMANDEUR SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [Adresse 1] comparant par Me Maryvonne EL ASSAD [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR CENTRE MEDICO

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 spéciale

69d14bd1cdc6046d47203bd0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

LRAR : -ASSOCIATION CENTRE MEDICO DENTAIRE DE LA MAIRIE -Mme [D] [E] -Mme [Z] [S] Copies : -TPG -SELARLU ASCAGNE AJ en la * SELARLO ASCAGNE AS en la personne de Me [T] [K] -SELARL FHBX en la personne

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a1967bbcdc6046d475a2d99

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - l'association CENTRE MEDICO DENTAIRE MONGE emploie 11 salariés.

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