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43 résultats pour « Mertz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé vendredi salle 3

69d18c56cdc6046d4724dda9

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

ter boulevard Berthier 75017 PARIS Partie demanderesse : comparant par Me [I] [G] Avocat (R132) ET : la SAS T&M Trans Express, N° Siren 887696995, dont le siège social est au 4 rue le Joindre 57050 METZ

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-2

6a0e5e57cdc6046d47607a89

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

RCS Caen - RCS Grenoble - RCS Quimper -RCS Laval - RCS Aix-en-Provence - RCS Nancy - [Adresse 5] - RCS Rouen - RCS Pau - RCS Vannes - RCS Romans - RCS Chalon sur Saône - RCS Créteil - RCS Sedan - RCS Metz

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a404edcdc6046d47200cb0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Adresse 2] Registre du commerce et des sociétés de Metz n° 477 751 481 (Partie défaillante) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

.

69df6797cdc6046d474fa108

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Cabinet SELARL CABINET LECLERCQ, demeurant [Adresse 5], Toutes trois comparantes par Maître Léa DAMERY, du Barreau de Compiègne ET FM FRANCE SAS, Immatriculée sous le numéro 367 801 404 au RCS de METZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9e83ccdc6046d473c717e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

2 du Code de procédure civile : A: LA DEMANDE DE : ISM Energie SAS [Adresse 1] représenté(e) par Monsieur [L] [N] en sa qualité de dirigeant, assisté de Maître Julie HILLARD, avocat au Barreau de METZ

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc384cdc6046d4723afff

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

redressement, conformément aux dispositions de l'article L.623-1 du code de commerce, ATTENDU qu'il existe des liens capitalistiques entre la SAS LM CONSULTING, la SAS DURISOTTI FRANCE et la SARL DURISOTTI METZ

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69b36fc4cdc6046d477b7355

Commerce

20 août 2025

20 août 2025

ET : PARTIE(S) DEFENDERESSE(S) : EXPERTISE CHOIX B [Adresse 2] Comparant par Maître Marine KLEIN DESSERE Avocate plaidante au barreau de METZ et Maître Bertrand GASSE Avocat correspondant au barreau

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a197bf6cdc6046d475be61b

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 3ème CHAMBRE N° de RG 2026L02212 Le 29 mai 2026, A ÉTÉ MIS A DISPOSITION LE PRÉSENT JUGEMENT DÉBITEUR SARL DG HotPot, [Adresse 1] N° RCS de METZ

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d23c3ccdc6046d473074ae

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

92274 Nanterre CEDEX – RCS B 310357776 Partie demanderesse : comparant par Me Gisèle COHEN Avocat (B342) ET : SAS TIME'S TRANSPORT, dont le siège social est au 20 bis rue de Marly 57950 MONTIGNY-LES-METZ

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 3 (délibérés)

69cf7ed8cdc6046d47f64afa

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

/2026 Demandeur(s) : SARLU MKA CREATIONS [Adresse 1] immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] n°904 293 164 Madame [L] [X] [Adresse 1] Représentant(s) : Maître Guillaume DELORD, avocat au barreau de Metz

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d385bbcdc6046d47492c0e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Etablissement(s) - RCS Cannes - RCS Bobigny - RCS Nice - RCS Troyes - RCS Bourges - RCS Brest - RCS Toulouse - RCS Bordeaux - RCS Montpellier - RCS Rennes - RCS Tours - RCS Grenoble - RCS Reims - RCS Metz

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7dcfbcdc6046d474a7a52

Commerce

22 septembre 2025

22 septembre 2025

associés, [Adresse 3] à 52000 Chaumont, la BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, société coopérative de banque populaire à capital variable, inscrite au registre du commerce et des sociétés de METZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3474acdc6046d47ab0929

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

disposition au Greffe du Tribunal, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile : Rôle n° ENTRE - BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE [Localité 1] [Localité 2] [Adresse 1] 5/000 METZ

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7d852cdc6046d470f6fdf

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

au [Adresse 1] à [Localité 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Vincent GUISO, avocat inscrit au barreau de METZ

Source officielle
TCOM

.

69b73343cdc6046d47cbb50b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

les travaux publics et elle a eu l'occasion de travailler avec la SAS COREAL qui monte des opérations immobilières un peu partout en France et en l'espèce un projet immobilier « PALAIS de CRISTAL » à METZ

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b30428cdc6046d4771733b

Commerce

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Le 28 janvier n2009,la BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE (ci-après dénommée BPALC), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Metz, sous le numéro 356 801 571,dont le siège social

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2d613cdc6046d47cc06cd

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

SASU, [Adresse 3], comparaissant par Maître Louis TANDONNET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Myriam BEZZAZI, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Saïda BOUDHANE, Avocat au Barreau de METZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e34774cdc6046d47ab0bc3

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

ENTRE - BOIS [E] FRANCE SARL 55110 BRIEULLES-SUR-MEUSE DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [S] [F] -3 [Adresse 1] ET - CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LORRAINE [Adresse 2] [Adresse 3] METZ

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77826cdc6046d4703e0b1

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

représentant légal domicilié audit siège, Défenderesse comparante, ayant pour avocat plaidant Maître Frédéric RICHARD-MAUPILLIER, membre de la SCP D'AVOCATS VORMS-RICHARD-MAUPILLIER, Avocat au Barreau de Metz

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e961eccdc6046d473230b8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 avril 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS Suez Eau France [Adresse 1] comparant par SCP HUVELIN et Associés [Adresse 2] et par Me Hugues DE METZ-PAZZIS

Source officielle