Dès lors, la clause d'exclusion des immatériels n'apparaît ni vider de sa substance l'obligation essentielle (nettoyer en prenant des précautions raisonnables), ni créer, dans les circonstances, un déséquilibre

Un courriel du 30 octobre 2021 faisant état d'une insatisfaction concernant le nettoyage du laboratoire ; * Un courriel du 15 novembre 2021 affirmant que la zone de location de voitures n'est pas nettoyée

Le contrat prévoit toutefois dans son article 10 (Rémunération) l'obligation pour ASSURLAND de « nettoyer » les données transmises dans deux cas précis : « Le nombre de mises en relation et leur date sont

au transporteur… », * en leur article 12.3 que « si les conteneurs fournis … par le transporteur sont déballés dans les locaux du commerçant, ce dernier est tenu de restituer les conteneurs vides, nettoyés

Il appartient à la société ANJOU TP de procéder au nettoyer et le cas échéant de remplacer les bavettes amovibles. L'expert évalue la réfaction à 300 €.

A la suite de ce dernier point, il est également fait mention de « présence d'huile sous cache moteur élément nettoyé à contrôler lors du prochain passage atelier », tout comme il est fait mention « pneus

b) Sur l'absence des salariés La société KERGUEN déplore dans son courrier du 4 janvier 2023 que depuis le samedi 17 décembre 2022, il n'y a qu'une personne présente au lieu de deux pour nettoyer le point

fournis ; * Elle n'a été informée que le 5 décembre des problèmes survenus dans la nuit du 10 au 11 novembre 2024 et que le sujet est traité par AIREA ; * Les filtres électromagnétiques ont été nettoyés

apparaît donc que la société BRAY TRANSPORTS est également à l'origine de l'aggravation du préjudice, puisque si elle avait avancé les 6 687,50 € HT demandés en décembre 2023 par la société COTAC pour nettoyer

d'entreprises intervenant dans les domaines suivants : * domaine du bâtiment pour les entreprises amenées à réaliser des travaux tels que terrassement, dégagement de réseau, * domaine industriel pour nettoyer

d'huile mise en œuvre par STOCKO peut expliquer le fait que les braseurs aient constaté à partir de novembre 2018, la présence du résidu d'huile sur les contacts livrés, ce qui les a conduits à les nettoyer

Il doit de ce fait être parfaitement nettoyé, réfrigéré, et congelé le plus rapidement possible après sa découpe.

capsuleuse * Absence de bocal lors du dosage * Désynchronisation la montée ou de la descente de la buse de dosage entrainant un renversement du bocal * Ces 2 derniers points entraînent la nécessité de nettoyer