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27 résultats pour « Patrice MARCEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b3c92ccdc6046d47827230

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

provisoire de la SELAS AJIRE prise en la personne de Maître [V] [W] ; Désigne pour cette procédure les organes suivants : Monsieur BARDINET Jean-Baptiste, en qualité de juge commissaire ; Monsieur LE DU Patrice

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE MISE EN ETAT

69be2990cdc6046d4768ad96

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 000261 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 16/04/2025 DEMANDEUR(S) ETS PATEBEX (SARL), [Adresse 1] représenté(e) par SCP BITEAU LECLERC

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3d096cdc6046d47830ffa

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

(e) par Maître [Y] [E] DÉFENDEUR Monsieur [H] [T] [Adresse 3] [Localité 1] représenté(e) par Maître Stéphane PIGNAN Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrice

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08b7bcdc6046d47d2abd2

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

cessation des paiements au 24/10/2024 ; Maintient l'activité de l'entreprise jusqu'au 02/05/2026 sous l'administration du liquidateur ; Désigne pour cette procédure les organes suivants : Monsieur LE DU Patrice

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b453c4cdc6046d478fddc2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant (s) : Monsieur Ivan HELLEC Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Nathalie LE MEUR Juges : Monsieur Jean YVARD Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ce77cdc6046d4782e5ee

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DÉFENDEUR THEL HABITAT [Adresse 2] représenté(e) par Maître Cécile HENRY WEISSGERBER et Maître Sophie PRUNIER Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Patrice

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f796cbcdc6046d477af4e4

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

PARTIE EN DEFENSE : * Monsieur [V] [P] [Z] [Adresse 3] [Localité 2], DÉFENDEUR - représenté(e) par La SELALR PRAGMA, agissant par Maître Richard PATOU-PARVEDY- [Adresse 4] [Adresse 5].

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ROUDIER, Nathan, Marcel, André, Guy, Patrice, ROUDIER

SIREN 994243103Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

20/09/2026

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Radiations

Klein, Lucas, Patrice, Marcel, Klein

SIREN 910697853Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

31/08/2026

Voir →

Radiations

FAVART, Patrice, Marcel, FAVART

SIREN 499560647Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

09/08/2026

Voir →

Créations

Rodriguez, Marceau Patrice Marcel

SIREN 106823651Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

14/07/2026

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Radiations

BERNOS, Patrice, Marcel

SIREN 982983918Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

10/07/2026

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