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106 résultats pour « Pechier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69c3b199cdc6046d47e17710

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle conformément à l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afbecacdc6046d471dec4b

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

05/2024, ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : AJ2V [Adresse 3] Bar, Pmu, jeux française des jeux, jeux, tabac, articles de fumeur, bimbeloterie, épicerie, articles de pêche

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b39abfcdc6046d477ea660

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par jugement en date du 04/10/2024 le tribunal de céans a prononcé la liquidation judiciaire de ARMURERIE [Adresse 1] SAS, [Adresse 1], Le courtage, la vente d'armes et de munitions, d'articles de pêche

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a79c42cdc6046d476e7856

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SARL APOLLO, exerçant une activité de L'achat et la vente notamment à distance d'articles de chasse, de pêche

Source officielle
TCOM

Délibérés Procédures Collectives

69adb558cdc6046d47f58b9d

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Vu le jugement en date du 20/03/2024, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : [F] [U] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Activité : bar brasserie presse loto jeux articles de pêche

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e68314cdc6046d47f07f82

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

République [Adresse 1] Comparant par Madame Frédérique OLIVAUX, Procureur de la République Adjoint DÉFENDEUR : Cie [P] [Y] [F] GmbH [Adresse 2] Activité : Commerce d'articles en relation avec la pêche

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE 9 H 30

69adbe42cdc6046d47f61226

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

déclaration au greffe le 15/01/2025 par CECIBON (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Activité : bar épicerie café alimentation générale primeurs fruits et légumes produits laitiers bazar graines articles de pêche

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a744f8cdc6046d47689e02

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

JARRY Isabelle, avocat au barreau de Nantes PRESIDENT GREFFIER * Monsieur Dominique MAGUER * Maître Béatrice APPERE-BONDER LES FAITS ET PROCEDURE : Monsieur [N] [F] est propriétaire d'un navire de pêche

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69ac7899cdc6046d47df0bed

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

société [U] [I] d'avoir à comparaitre le vendredi 20/06/2025 à 10 h 30 à l'audience et par-devant le Tribunal de Commerce de Montpellier pour : Vu les articles L. 632-1 et suivants du code rural et de la pêche

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e596c4cdc6046d47dabb42

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Valorisation des filets de pêches et autres déchets, récupération et services en lien avec l'économie circulaire et locale Immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon N° B 839 296 019 (2020B00263) Attendu

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad172ccdc6046d47e9ec4e

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Juillet 2025, une demande d'ouverture de procédure de sauvegarde au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS ETANG DE LA BASSE ROUSSIERE [Adresse 1] Activité : location D'emplacements pour la péché

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b253cdc6046d47dcd243

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

L'entreprise débitrice est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de La Roche-sur-Yon sous le numéro 897 434 148 et a déclaré exercer l'activité suivante : Vente d'article de plage, de pêche

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f346efcdc6046d4714caeb

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

MINUTE : 2026F01306 5ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SA BANQUE POPULAIRE OCCITANE [Adresse 1] [Localité 1] Enseigne : AGENCE [Localité 2] ALSACE Représentant légal : Mme Catherine PECH

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a519b0cdc6046d473675a0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

par arrêtés ministériels, l'ensemble des acteurs de la filière horticole, sont assujettis à l'association VAL'HOR, régie par les dispositions des articles L.632-1 et suivants du Code rural et de la pêche

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b113cdc6046d47dcbe5d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL Monsieur [B] [E] a déclaré exercer l'activité suivante : Pêche en mer.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69a4873ccdc6046d472cb400

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

EXPOSÉ DES FAITS Monsieur [P] [E], entrepreneur individuel exerçant son activité de pêche maritime professionnelle sous le nom commercial « [Adresse 5] » est propriétaire d'un navire nommé Hartena.

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b25f85cdc6046d47607bc0

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[N] [S], [T] [Adresse 1] Activité : Pêche en mer RCS CHERBOURG : 387 637 218 (2018 A 189) Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69f31248cdc6046d47103d9e

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE JUGEMENT DU 24 AVRIL 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 003912 DEMANDEUR(S) : SOCIETE DE PECHE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d8bee1cdc6046d47bf89c4

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

[F] [C] [Adresse 2] : Pêche maritime en vue de la commercialisation des produits A désigné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d8bed0cdc6046d47bf889c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

dans toutes copropriétés de navire ou quirat, gestion de participations; toutes prestations juridiques, comptable et financières au profit de toutes filiales, armement et exploitation de navires de pêche

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR FREDERIC PECHIER

SIREN 513884064GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

29/09/2021

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR FREDERIC PECHIER

SIREN 513884064GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

04/08/2020

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SELARL DU DOCTEUR FREDERIC PECHIER

SIREN 513884064GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

25/07/2019

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11/01/2018

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