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380 résultats pour « Pierre MARTEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Fond

69c04b99cdc6046d4793a836

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE L'affaire a été appelée à l'audience du 14 novembre 2025, date à laquelle les pièces ont été déposées.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69e74a74cdc6046d47ff7566

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Didier AUMONT, Juges, assistés de Maître Marielle MONTFORT, Greffier associé.

Source officielle
TCOM

Pcl

69c04e9ecdc6046d4793dabd

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Avocat au Barreau de BRIVE LA GAILLARDE, a été entendue en Chambre du Conseil en ses explications, Le Ministère Public a été avisé de la procédure, Il ressort des explications du débiteur et des pièces

Source officielle
TCOM

OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69c4b207cdc6046d47fc0ed3

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le passif non vérifié de la société MARCEL CONSTRUCTION s'élève à la somme de 93 963,77 €. 4 injonctions de payer ont été rendues à l'encontre de la société MARCEL CONSTRUCTION entre le 27 octobre 2022

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08ad8cdc6046d47d29eac

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Représentant (s) : Défendeur (s) : LE CLEMENCEAU SNC [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur et Madame CORVAISIER Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3bd68cdc6046d47818033

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : Monsieur [V] [D] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3bd78cdc6046d478181c9

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

(s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : Monsieur [Q] [A] [N] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Composition du trib ınal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69c718aecdc6046d473b9460

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

2026 NOMINATION D'UN JUGE ENQUETEUR A l'audience du 14/01/2026 devant Monsieur Didier SAPIN, Juge chargé d'instruire l'affaire tenant seul l'audience sans opposition des parties, assisté de Maître Marielle

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3a9decdc6046d474b7a3b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

*1DE/06/40/31/92* LRAR: -SARL MARCEL Copies: -TPG -SELARL AJRS en la personne de Me Catherine Poli - SELARL ATHENA en la personne de Me Camille Steiner -Parquet R.G. : 2025021673 P.C. : P202501323 REPUBLIQUE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ade1dcdc6046d470f2529

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

JANIN Juges : Monsieur Marcel PERINET et Monsieur David LETRUN En ayant délibéré, Ministère public : Madame Nathalie DESCOT Greffier : Maître Nathalie JOMAIN Jugement prononcé par mise à disposition

Source officielle
TCOM

Fond

69eb2d33cdc6046d475b6428

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ainsi la CAISSE D'EPARGNE produit un capital restant dû, justifiant sa créance, d'un montant de 167 840,53 € (pièce 4).

Source officielle
TCOM

REFERE

69be33f6cdc6046d4769656c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

SAS), [Adresse 2] [Adresse 3] représenté(e) par Me LIMA Victor, Avocat plaidant [Adresse 4] représenté(e) par Me CROCHET, Avocat plaidant PRESIDENT : GILLES BECHERINI COMMIS GREFFIER : ALEXANDRA MARTEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ade4dcdc6046d470f2890

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

du 13/05/2026 Nature de la décision : Jugement d'ouverture de redressement judiciaire Demandeur : NRG10 VSA SAS [Adresse 1] 922122874 Comparant Composition lors des débats : Président : Monsieur Marcel

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0ade37cdc6046d470f2723

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

2026 Nature de la décision : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée Demandeur : JB BATI SARL [Adresse 1] 877774885 Comparant Composition lors des débats : Président : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4825cdc6046d475d9a15

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES 22 AVRIL 2026 A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES DU MERCREDI PREMIER AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, où étaient présents et siégeaient, Monsieur Jean-Pierre MELLIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ae187cdc6046d470f7545

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

13/05/2026 Nature de la décision : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée Demandeur : KG PAYSAGES SARL [Adresse 1] Comparant Composition lors des débats : Président : Monsieur Marcel

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69e74a4dcdc6046d47ff723c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

l'affaire tenant seul l'audience sans opposition des parties, assisté de Maître Marielle MONTFORT, Greffier associé et qui a rendu compte au délibéré collégial.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17189cdc6046d4748afc3

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

MELLIER, Président de Chambre, Madame Isabelle THIROT PINEL et Monsieur Stéphane GERARD, Juges, avec l'assistance de Maître Marielle MONTFORT, Greffier associé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc960bcdc6046d47ece474

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La société LE MARCELO SARL a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil à l'audience du 29/04/2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ca7acdc6046d47828dc9

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

général : 2024F1640 Demandeur (s) : [K][G] DIFFUSION SAS [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur [K] [G] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Marcel

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