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32 résultats pour « Thierry Debord »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

SALON D'HONNEUR

6a047e44cdc6046d4797c63a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Thierry CASELLA, Vice-Président du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée présent uniquement aux débats et Mme Ferial SABAA, Greffier audiencier

Source officielle
TCOM

REFERE LUNDI SALLE 3

6a1963bdcdc6046d47598cc4

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

GREFFIER, RG 2026006455 23/03/2026 ENTRE : SAS [V] [E] [Z], dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 797434446 Partie demanderesse : comparant par Me Agathe BOISSAVY Avocat, substituant Me Thierry

Source officielle
TCOM

REFERE

69f088b5cdc6046d47d2732a

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

2026 N°29 Rôle n° 2025006624 Nous, Patrick RENARD, Président de Chambre, statuant en matière de référé par délégation de Monsieur le Président du Tribunal de Commerce d'Orléans, Assisté de Maître Thierry

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a1962c5cdc6046d47597548

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

JEAN-PAUL JOYE, PRESIDENT, ASSISTE DE MME THERESE THIERRY, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025111370 24/02/2026 ENTRE : Société de droit étranger IT MarketPlace SA, immatriculée au RCS de Lyon

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69de913bcdc6046d473cee3b

Commerce

4 septembre 2025

4 septembre 2025

LES FAITS La société Valtec, qui est spécialisée dans l'installation d'équipements thermiques et de climatisation, s'est vue confier des travaux sur divers chantiers de construction par la société Energilec

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2873cdc6046d475afc08

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Thierry CASELLA, Vice-Président du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme Marion SOSTEGNI présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente ordonnance

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Il en est de même du désordre relatif à l'impossibilité de démontage de la fumisterie, qui n'a été constatée qu'au mois d'aout 2022, lorsque la société THERMIQUE ENERGIE est intervenue pour assurer l'entretien

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10f0d7cdc6046d47a0f632

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

CORNEAU, avocat de la SELARL ORVA - VACCARO ET ASSOCIES, EXPOSE DES FAITS La société BUITEX INDUSTRIES est spécialisée dans la fabrication de textiles et conçoit notamment de l'isolant écologique, thermique

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TCOM

Contentieux Général

69bdcb60cdc6046d47616e65

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

civile Par ses conclusions exposées à l'audience, le défendeur demande au tribunal de Dire et Juger Monsieur [R] [T] recevable mais mal fondé en sa présente action en raison des causes sus exposées, Débouter

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69eb2e1acdc6046d475b79fb

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

En demande, Sol Façade demande au tribunal de : Ordonner la jonction des instances enrôlées sous le n°2022J00700 et le n°2025027630 ; Débouter BRL de toutes ses demandes, fins et conclusions ; A titre

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TCOM

5ème chambre

69e960cacdc6046d47321e8e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

* Déboute la Sarl LED de sa contestation de la retenue au titre du compte prorata. * Déboute la Sarl LED de sa contestation de la retenue au titre CIE.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a1810edcdc6046d4737f9ed

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

En tant que de besoin DEBOUTER la société IE CONSEIL de ses demandes dirigées à l'encontre de la Société NEXITY.

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

Team Sport 74, DEBORDES, Thierry

SIREN 404433120GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

25/04/2013

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Procédures collectives

DEBORD, Jean, Thierry

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LORIENT

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements : 17 février 2011, mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : Maître Charroux, 28, rue Dupuy De Lôme, 56100 Lorient, les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire liquidateur

17/05/2011

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Radiations

DEBORDE, Thierry, Marcel

SIREN 450052352GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

25/03/2010

Voir →

Ventes et cessions

SARL MAISON MERLET, DEBORDE, Thierry, Marcel

SIREN 514216019GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Société à responsabilité limitée suite achat ou apport avec un gérant

02/12/2009

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