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497 résultats pour « chauffe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f36088cdc6046d47177052

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Isilde QUENAULT [Adresse 2] DEFENDEUR(S) : [B] [G] - CHAUD REP PAR SON DIRIGEANT M.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 04

69deb615cdc6046d473fb5ea

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société La Chaussée ne s'est pas présentée lors de l'expertise malgré la convocation. M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69da2575cdc6046d47de0a5d

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

La société TECHNI CHAUFFE, inscrite au RCS de Dieppe, est détenue par la société [Z] & CO, a bénéficié de l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, par ce tribunal, par jugement du 05/12/

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0e688cdc6046d47dc3aea

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

PRONONCE LE 2 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Hélène HADDAD AJUELOS [Adresse 2] [Courriel 1] DEFENDEUR SASU FROID CHAUD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c168cdc6046d47b746b7

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

SAS FOURS A CHAUX a commis des fautes de gestion qui ont contribué à l'insuffisance d'actif de la liquidation judiciaire de la La SAS FOURS A CHAUX ; DECLARE Monsieur [T] [M] en sa qualité de dirigeant

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eae720cdc6046d47549246

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 23 Octobre 2025 9ème Chambre N° PCL : 2023J00925 SARL O' PAIN CHAUD N° RG: 2025L02394 Par jugement en date du 31 OCTOBRE 2023, le tribunal a

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TCOM

chambre 1-2

69ce54b3cdc6046d47da1c77

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-2 JUGEMENT PRONONCE LE 01/04/2025 Par sa mise à disposition au Greffe RG 2022013433 ENTRE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PARIS CHAUSSEE

Source officielle
TCOM

Délibérés Référés

69c50d0bcdc6046d47063b9f

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

fours de cuisson de la SAS IFB REFRACTORIES, qui fabrique des briques réfractaires, a été mis à l'arrêt le 02 février 2023 pour la réfection des récupérateurs de fumée, et que lors de la remise en chauffe

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a83dcdc6046d47ac0513

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 12/01/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 02/01/2026, l'entreprise ci-après nommée : CROC MINUTE POINT CHAUD Société par actions

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1a30cdc6046d47c871f4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Des dysfonctionnements du chauffe-eau sont constatés. C'est en l'état que se présente le litige.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85e30cdc6046d4780998f

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

21 et 25, le paragraphe : * CONTRATS REPRIS (L.642-7 du Code de Commerce) * Contrat de bail commercial conclu avec la SCI CHO OYU, portant sur un local commercial situé au [Adresse 1] en rez-de-chaussée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e68cdc6046d47cb7a9d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

préparation et vente, sur place ou à emporter, de glaces, sorbets et entremets glacés ; Vente, sur place ou à emporter, de sandwichs, plats cuisinés, plat du jour, salades, pâtisseries, en-cas, boissons chaudes

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TCOM

3ème A

69dca34dcdc6046d470ffb4b

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Mme [V] [T] [A] [Z], représentante légale de la SARL CHAUM' ENCADREMENT, ne s'est ni présentée ni fait représenter à l'audience.

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TCOM

Chambre 09

69f3f6decdc6046d4727adec

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Vente en énergies renouvelables comprenant pompe à chaleur, géothermie, climatisation, chauffe eau solaire, poêle à granules… N° de Registre du Commerce de BOBIGNY : 817401847 / N° de Gestion : 2023 B

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TCOM

audience ordinaire

69e300e9cdc6046d47a547b5

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 avril 2026 Affaire : SASU SANIT ENERGIES Activités de plomberie de chauffage, de climatisation, d'électricité, de chauffe-eau

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f6b9cdc6046d479ddfa2

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

commercial : L'INSTANT GOURMAND Restauration rapide et de type traditionnelle, snacking, friterie, achat et vente de pizza, gaufres, crêpes, vente de boissons non alcoolisées, rôtisserie, vente de sandwich chaud

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TCOM

Référés

GP600c/KP600

69f00b18cdc6046d47c8291f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

compris les dessins et plans desdits modèles, les manuels techniques et d'utilisation des modèles, ainsi que ceux des pièces pertinentes qui les composent et notamment, le système de Fermeture air chaud

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3e06cdc6046d47b36209

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Nous ne pouvons pas déterminer si la fuite est présente sur le réseau d'eau chaude, d'eau froide ou les deux car le code couleur des conduites en PER n'est pas respecté et est non conforme.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e69de0cdc6046d47f28368

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : S.R.O.S [Adresse 1] Activité : La restauration, la préparation et la vente de plats cuisinés sur place, la vente de boissons chaudes

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e56686cdc6046d47d7c168

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Roche-sur-Yon, par jugement en date du 10/01/2024, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SASU VIANDISSIME DISTRIBUTION 5 rue Ampère Zone artisanale la Croix des Chaumes

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