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34 résultats pour « chirurgical »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2è chambre

69e7a2c5cdc6046d470750ca

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Monsieur [V] [H], président, Monsieur [H] confirme les termes de la déclaration de cessation des paiements et ajoute que la boulangerie a connu une grosse baisse de fréquentation suite à une opération chirurgicale

Source officielle
TCOM

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.

69c919bbcdc6046d4764ebcc

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS PHARMATREX - exerçant une activité de Négoce tant à l'export qu'à l'import de produits parapharmaceutiques, de matériel médical et chirurgical

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daabe4cdc6046d47eab7ec

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de Monsieur [X] [Q] (patrimoine unique) , adresse : [Adresse 4], activité : Activités chirurgicales

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3af7fcdc6046d47b22894

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La vente, la location, la distribution, l'activité de grossiste, l'entretien et la réparation tant en France qu'à l'étranger de tout matériel médical, chirurgical, orthopédique, sportif et de tous articles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6ca72cdc6046d47f59422

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

huit ans et que les pactes ont été entièrement réglés jusqu'au mois de décembre 2023 permettant un apurement de 20% du passif, Madame [L], la dirigeante, a dû bénéficier de plusieurs interventions chirurgicales

Source officielle
TCOM

.

69b781eecdc6046d47d10d03

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

l'encontre de : SAS PHARMATREX [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Laquelle exerce une activité de Négoce tant à l'export qu'à l'import de produits parapharmaceutiques, de matériel médical et chirurgical

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69b7d8eecdc6046d47d7cdf4

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

encore « Exclusion des suites, conséquences et complications de la tendinopathie du supra-épineux » ont été édictées à la suite de la déclaration qu'a faite Monsieur [E] relative à son opération chirurgicale

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69bfdd59cdc6046d4789e1a3

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

En outre, malgré la volonté exprimée par le dirigeant de reprendre son activité dans les prochains mois, celui-ci devant subir une nouvelle intervention chirurgicale, aucune prévision de chiffre d'affaires

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e010f5cdc6046d4761c576

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

, professeur de médecine, ce dernière soupçonnant le groupe [O] [V] de l'avoir spolié de royalties dues au titre de contrat de licence lié à leur collaboration dans le développement de matériels chirurgicaux

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69b31202cdc6046d47740e52

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

RAPPEL DES FAITS ET PROCEDURE : La Société ARTEETH est spécialisée dans la fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire depuis 2013.

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d19f24cdc6046d47263a72

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il s'agit de tubes extensibles placés lors d'interventions chirurgicales dans les artères des patients afin de les maintenir ouvertes pour mieux irriguer le cœur.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f36ececdc6046d4718d1ad

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Etablissement 1] repose sur la détention de l'actif immobilisé au sein duquel est exercée l'activité à [Localité 1] et dont les détails sont repris ci-après : Type d'ensemble immobilier : Centre Médico-Chirurgical

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d972a4cdc6046d47d13246

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

vouée à l'échec. » Le Clexane/Lovenox injectable est un médicament antithrombotique utilisé pour le traitement des caillots sanguins, la prévention de la formation de caillots lors d'interventions chirurgicales

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d97381cdc6046d47d15220

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

vouée à l'échec. » Le Clexane/Lovenox injectable est un médicament antithrombotique utilisé pour le traitement des caillots sanguins, la prévention de la formation de caillots lors d'interventions chirurgicales

Source officielle