dans le projet [E] [R] [Z], et conduisant le groupe SVM à proposer un apurement des dettes des investisseurs en relation avec de nouveaux projets immobiliers de construction de data centers sur les communes

absorber l'impact des licenciements à hauteur de 75 261 € sur l'exercice 2024, alors que le loueur du fonds aurait dû, semble-t-il, les reprendre ; La SAS PSDG AZUR exploite un établissement sur la commune

Le 4 décembre 2017, CAPGEN a informé la société HESLYOM qu'elle avait créé avec la société TENERGIE un partenariat, conduisant à la création de filiales communes, la société CAPG INVESTISSEMENTS ENERGETIQUES

Le paiement des loyers constitue la contrepartie de la création et la mise à disposition du site web, par la société NEMATIS.

dérogatoires de la liquidation judiciaire simplifiée à la procédure ouverte à l'encontre de : SARL BLUE MOOD [Adresse 2] [Localité 2] RCS/RM [Localité 1] : 850910852 - 2019 B 2769 activité : La création

LES FAITS : La SAS CREMATORIUM DE [Localité 1] a été constituée en novembre 2018 à l'initiative de Monsieur [I] [N] aux fins de construire et d'exploiter un crématorium sur la commune de [Localité 1]

Par acte sous seing privé du 28 octobre 2020, la Banque consent à CLEA un prêt professionnel - destiné à financer la création de ce fonds de commerce - d'un montant de 50 000 €, au taux fixe de 1,86 %

Le 4 mai 2022, les parties ont signé un contrat de partenariat n°E-011750 d'une durée de 48 mois lequel prévoit la création d'un site internet ainsi qu'un abonnement LocalVisibilité.

Le 4 août 2016, la société SMEG a obtenu de la commune de [Localité 1] l'autorisation de construire une centrale à béton située [Adresse 3] à [Localité 1].

d'instruction, * d'autre part de raisons de recourir une procédure non contradictoire ; S'agissant du motif légitime : la demande de mesure d'instruction est motivée par des faits suivants : * création

En outre, s'agissant de la création du bénéficiaire, ce listing se contente d'indiquer qu'une notification a été faite à 22h16 : envoi confirmation création d'un RIB bénéficiaire via Téléphone.

fictivité de la personne morale. » ; Qu'il ressort de la requête de la SAS STUDIO DE LILY 2, que cette dernière a entretenu des relations commerciales étroites avec la SA STUDIO DE LILY depuis leur création

ROLE 2026 003030 DEFENDEUR [A] AUTOMATISMES (SARL) [Adresse 1] Vente, distribution et installation de systèmes d'automatisation pour particuliers et professionnels (Achat) alarme et interphone (Création

[H] [B] exerçait les fonctions de directeur commercial et Mme [Q] [M] de directrice de la création depuis 2020.

EXPOSE DES FAITS : La SAS FUTUR DIGITAL et la SAS IZI-E 06 ont conclu, le 22 décembre 2021, un contrat de licence d'exploitation de site internet d'une durée de quarante-huit mois, comprenant la création

Mme [W] [I], représentant la société ARUM ET LILAS (SARL) -30[Adresse 1] - vente de plantes, fleurs coupées ou non et confections florales, matériel de jardin, création et entretien d'espaces verts, production

A l'appui de cette demande, le dirigeant de FROM FUTURE, Monsieur [E] [P] [S] [V], communique l'ensemble des pièces prévues par les dispositions de l'article R. 621-1 du code de commerce.

INDIQUE AU TRIBUNAL : * QUE DES DEMARCHES ONT ETE INITIEES AFIN DE RECHERCHER D'EVENTUELS CANDIDATS A LA REPRISE, * QUE CES ACTIONS ONT CONDUIT A 6 [Localité 1] D'INTERET ET L'ACCES AU DOSSIER A ETE COMMUNIQUE

FROMAGE, entendue en ses explications, expose qu'elle a créé en août 2022 une première franchise à [Localité 5] qui a rapidement vu sa clientèle croître ; qu'elle a été approchée par la communauté de communes

novembre 2022 à l'égard de la société HOME CONCEPTS RENOVATIONS ; La société HOME CONCEPTS RENOVATIONS ne conteste pas que son président, Monsieur [V] [U], était en relation d'affaires, avant la création