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2 246 résultats pour « equitation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

5ème chambre

69ea2535cdc6046d4742237e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[T] a restitué les équipements financés le 23 septembre 2024, M.

Source officielle

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Annonces BODACC2 574 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ERDEVEN EQUITATION

SIREN 478657778Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Vittel Rond Pré Equitation

SIREN 850302290Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

14/07/2026

Voir →

Radiations

PLANETE EQUITATION

SIREN 829576305Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/07/2026

Voir →

Radiations

ARAVIS EQUITATION

SIREN 843947888Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

UZES EQUITATION

SIREN 835120288Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

09/07/2026

Voir →

TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c66c0cdc6046d47310b22

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Toute activité non règlementée d'achat et de vente de matériel et d'équipement d'ingénierie, de réseaux et de communication.. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f9438cdc6046d4780eb16

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Adresse 3], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 753548874 et exploite un fonds de commerce de: Installation, entretien, dépannage, réparation de machines et équipements

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5cbb2cdc6046d47b07c55

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

la somme de 69.990,00 € EN TOUT ÉTAT DE CAUSE : * CONDAMNER la société [Y] [G] à payer à la SA COMPAGNIE GÉNÉRALE DE LOCATION D'ÉQUIPEMENTS la somme de 3.500 euros par application de l'article 700 du

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0deb8cdc6046d47dc7eeb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Il en est de même concernant les équidés malades laissés en contact, lors d'une compétition, avec des équidés sains.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a16d20acdc6046d471879bd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

France, ci-après APAVE, ayant son siège social [Adresse 1] est une société de contrôle et de surveillance, qui intervient tant au stade de la construction que de l'exploitation de tous appareils, équipements

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69e0a5eacdc6046d476e3fcd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES, * Condamner la société CREDIT COURTAGE MURET à payer à la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES la somme de 28 372,17 € au titre du prêt équipement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2189cdc6046d47c907b8

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

entrepreneur individuel né le 28/04/1974 à ANGERS (49), exerçant une activité d'entretien réparation mécanique tôlerie peinture électricité automobiles achat vente de véhicules automobiles motos et tous équipements

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f15ca5cdc6046d47e8794b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 894469535 et exploite un fonds de commerce de: Achats, ventes, détails, gros, demi-gros, import, export et fabrication en sous-traitance de tous équipements

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69c084d8cdc6046d4798042d

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Les parties ont contracté le 12/05/2023, pour la vente de matériel audio-visuel et équipement télévisuel de chambres, l'installation sur site et programmation.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1f168cdc6046d47f52e8d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Le véhicule acquis est équipé d'une benne et d'une grue.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

6a045a61cdc6046d4794440a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

de commerce, il échet de statuer à son encontre par décision réputée contradictoire ; * EXPOSÉ DU LITIGE La société LEICA GEOSYSTEMS exerce une activité de vente de matériels de topographie et d'équipements

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0ba110cdc6046d4721c202

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle exerce une activité de Commerce de détail d'équipements automobiles sous la forme de Société par actions simplifiée. Le siège social est situé au [Adresse 1].

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc551cdc6046d475908c5

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

de négoce sous toutes formes, notamment l'achat, vente, commission, courtage, location de tous matériels, de véhicules de tourisme et utilitaires ou de tout autre moyen de transport et de biens d'équipement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0343ecdc6046d47641d1c

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Selon devis en date du 18 avril 2019, accepté le 3 mai 2019, la Société VAL 3 B a commandé à la Société [E] [U] la fourniture d'un équipement de chauffage et de rafraîchissement de son établissement destiné

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e031fdcdc6046d4763f99a

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Pour ses besoins, la société EMOUSPAPILLES a commandé auprès de la SAS REMORQUE IMPORT France, spécialisée dans la fabrication de carrosseries et remorques, une remorque équipée pour la restauration ambulante

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e93f0fcdc6046d472f9f9b

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 10 avril 2026, EXPOSE DES FAITS, La SARL [Z], domiciliée à [Localité 1], exerce une activité de commerce de gros d'équipements

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU MARDI REFERE

69a34348cdc6046d471273c9

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

D'AUDIENCE LORS DU DEBAT : Mme Nathalie MOURET, Commis greffier EXPOSE DU LITIGE La société Service assistance maintenance location, ci-après désignée société SAML, a loué plusieurs machines et équipements

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 3 (délibérés)

69b52ccbcdc6046d47a1ce92

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La SARL LES ARTISANS DECORATEURS a sous-traité à la SAS CF CONCEPT la fourniture et la pose des éléments nécessaires à « l'équipement meuble trad ».

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b60170cdc6046d47b48716

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SOCIETE BANQUE POPULAIRE DU NORD [Adresse 1], demanderesse représentée par Maître François-Xavier WIBAULT, avocat à [Localité 1], substitué à l'audience par Maître Sakina BEN DERRADJIЕΤ La SOCIETE EQUITES

Source officielle