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449 résultats pour « prestations audio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c142cdc6046d47afd0ce

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

PROST Thierry Président d'audience, M.

Source officielle

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b834e9cdc6046d47df5de4

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, société spécialisée dans la conception et la commercialisation de matériels d'audit de sécurité informatique, pour l'acquisition d'un dispositif dénommé « SYLINK Audit Case ».

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69eb49b3cdc6046d475db815

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

sis [Adresse 1], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LAVAL, sous le numéro 390 413 631 RCS LAVAL, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c9743ccdc6046d476e9dda

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, société agréée par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, dont le siège social est, [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f58c6acdc6046d474b89d8

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Enfin, eu égard aux contestations des prestations de la société AUDIC, des opérations d'expertise en cours au titre du chantier litigieux auxquelles la société AUDIC est partie et au décompte en faveur

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CHAMBRE 1

69e22f40cdc6046d47918e07

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Afin de réaliser cette prestation, la SAS EPCO a passé un contrat de manutention avec la SARL A.D.L.T.P. 81. Lors de l'exécution de cette prestation le 17 décembre 2019, le local technique a chuté.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bef5cdc6046d477dc642

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[R] [P], * Juger qu'un contrat de prestations de services est parfaitement valable même en l'absence de signature des parties, * Ordonner à la société Form'OI, prise en la personne de son représentant

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8542ccdc6046d47e40885

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

008766 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX ENTRE : La SAS [R], dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit

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TCOM

Procédures Collectives

69dbb459cdc6046d47fc97ca

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de conseils, d'études et d'audit en gestion de patrimoine et investissements financiers, ainsi que - Toutes prestations de conseils, d'études et d'audit en stratégie industrielle et/ou financière, ainsi

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69f48482cdc6046d47330f02

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Les prestations confiées à la société AUTO PRO G ont alors dépassé le cadre initial du mandat de vente ou de la simple activité d'achat et de revente de véhicules.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d30e9fcdc6046d474148b2

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société SIANTEC, a une activité de prestations informatiques dans le domaine des systèmes d'information auprès des entreprises, des collectivités et des particuliers.

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TCOM

Chambre 01

69f20d42cdc6046d47f7f386

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CPCP ne contestait pas la réalité des prestations, mais affirmait que certaines n'auraient pas été réalisées correctement, et qu'elle était en cours de réalisation d'un audit.

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TCOM

Référés

69f04f1acdc6046d47cdb6ec

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[V] peut alors mandater [Y] pour réaliser des prestations d'audit énergétique pour le dossier.

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TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfb8a2cdc6046d4787635e

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

(s) : Monsieur [G] [P] [Adresse 1] Représentant(s) : Maître Schéhérazade FIHMI, avocate au barreau de Caen Défendeur(s) : CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE, DE GESTION, D'ORGANISATION, DE REVISION ET D'AUDIT

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TCOM

6ème chambre

69e8e5b4cdc6046d4724b786

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Cependant elle ne démontre pas qu'[F] MATTERS n'a pas effectué les prestations commandées, preuve qui lui incombe et non à [F] MATTERS.

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7d805cdc6046d470f6a36

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

R8. 2/ Un véhicule Audi RS6 pour Monsieur [K] [E] avec un acompte de 13 000 euros, payé le 14 décembre 2023.

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TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69d783b8cdc6046d47a1ed85

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

FAITS ET PROCEDURE La SARL VDS propose à sa clientèle des prestations de fournitures et de réparations de matériels de menuiseries.

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TCOM

chambre 1-8

69d015cccdc6046d4705fb2f

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société FIRST ECO PACK, a une activité de transport routier léger de marchandises de moins de 3,5 tonnes, de prestations de services et d'achat ou vente de matériel se rapportant à cette activité.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c7d6facdc6046d474a0e5f

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

SOFRAC, les prestations d'audits énergétiques, études thermiques règlementaires, diagnostics énergétiques et toute expertise liée aux métiers du bâtiment, les missions d'assistance à maitrise d'ouvrage

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69bfdeabcdc6046d4789f785

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

et conseil en management, gestion de projets, organisation, systèmes d'information et architecture logicielle notamment ; Achat et revente de prestations de conseil audit et de prestations intellectuelles

Source officielle