CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-8
69d8fb91cdc6046d47c47c1e
27 février 2025
A l'audience du 20 novembre 2024, M.
Chambre 02
6a0c8542cdc6046d4733606f
12 mai 2026
Puis, l'affaire a été renvoyée à l'audience collégiale du 9 mai 2023 avec avis d'audience aux parties. A l'audience collégiale du 9 mai 2023, le demandeur a comparu.
CHAMBRE 10
6a0c07fccdc6046d47292df0
15 mai 2026
Il conviendra, en conséquence, d'ordonner la réouverture des débats et de renvoyer cette affaire à l'audience de mise en état du 20 mai 2026 à 9 heures pour permettre à la société [E] de de justifier de
2ème A
6a118cfccdc6046d47abeca9
13 avril 2026
Le Ministère Public a été entendu en ses réquisitions favorables au renvoi de l'affaire à une audience ultérieure.
4 ème chambre B
6a118c8dcdc6046d47abe5be
18 mai 2026
Une correspondance ultérieure du 24 octobre 2023 indique une proposition de rendez-vous, mais la société HB ENTREPRISE n'y a pas donné suite.
Chambre 03
69f36fcacdc6046d4718e5ba
14 mars 2025
Qu'en conséquence, le tribunal renverra l'affaire à une audience ultérieure afin de permettre aux candidats d'apporter les précisions requises et éventuellement améliorer leurs offres.
1ère chambre
69e9c3cdcdc6046d473987ae
14 avril 2026
Affaire : 2025F00008 util48 Affaire : SAS KERTIOS CONSULTING c/ SARL [M] CONSULTING [B] ORDONNANCE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Nous, juge chargé d'instruire l'affaire, Avons reçu à notre audience
69dcd8d9cdc6046d4714588d
12 janvier 2026
Le Ministère Public a été entendu en ses réquisitions favorables à un ultime renvoi de l'affaire à une audience ultérieure et déplore le manque de coopération du dirigeant avec l'assistant du Juge Enquêteur
Référé mercredi salle 3
69d520f5cdc6046d47690cd5
1 octobre 2025
La SAS HYGEE SANTE fait valoir à l'audience ses observations orales. N'ayant pas été en mesure de préparer sa défense, elle sollicite un renvoi de l'affaire à une date ultérieure.
Trib. de Commerce
6a0c1247cdc6046d4729fb8b
7 mai 2026
l'affaire à une audience ultérieure.
6a0c125dcdc6046d4729fd58
Chambre du Conseil - SALLE N° 7 - TCS
69e61f65cdc6046d47e565fc
21 janvier 2025
de l'examen des offres à une audience ultérieure ; Il y a lieu, en conséquence, de statuer ainsi qu'il suit : PAR CES MOTIFS : Le Tribunal, après en avoir délibéré, Statuant par jugement contradictoire
VENDREDI
69f07fb5cdc6046d47d1bc67
24 avril 2026
Le 30 mai 2018, le tribunal de commerce de Bordeaux arrête un plan de sauvegarde sur une durée de 108 mois, lequel est ultérieurement modifié par jugement en date du 1 er décembre 2021.
chambre 1-5
69d18e80cdc6046d4725097e
9 avril 2025
du 29 novembre 2024 pour être entendues contradictoirement et la cause a fait l'objet de divers renvois jusqu'à l'audience du 25 mars 2025 ; A cette audience, seule la SAS D'LICE était présente ; Le
Chambre 01
69f54a12cdc6046d4746bc9d
16 avril 2026
[J] [O] à comparaître à l'audience publique du 2 avril 2026. La cause a fait l'objet d'un renvoi à l'audience du 16 avril 2026.
69bde1c8cdc6046d47635598
5 janvier 2026
Cette affaire a été renvoyée à l'audience du 05/01/2026, date à laquelle elle a été retenue.
Référé spécial jeudi
69d265f6cdc6046d473343b1
13 novembre 2025
Renvoyé l'affaire à l'audience de référé du vendredi 4 juillet 2025 à 10h30 pour régularisation des conclusions avant renvoi pour plaidoirie en cabinet.
CHAMBRE DU CONSEIL
69f9ba1fcdc6046d47a5f018
de ce jour, ni personne pour lui (elle), L'acte d'assignation a été remis à une personne qui a déclarée être habilitée à recevoir l'acte et qui l'a acceptée, La créance certaine, liquide et exigible
PROCEDURE COLLECTIVE
69d8da2bcdc6046d47c1c2a3
8 avril 2026
l'affaire à une date ultérieure.
69fc81eccdc6046d47eb105d
Etaient présents à l'audience des débats en chambre du conseil de ce Tribunal du 13 avril 2026, M. Christophe THIRIET, Président de l'audience, M.
Page 2 sur 32