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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

6a119897cdc6046d47acadfd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Maersk soutient que Steinweg n'a produit aucune preuve de surcharge de travail ou de dégradation de la relation client.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38dcdcdc6046d477d6c5c

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Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le véhicule a connu plusieurs avaries, en janvier 2023 le véhicule est remis au garage pour appoint et essai dynamique pour manque d'huile, panne qui récidive en février 2023 et une surchauffe moteur pour

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e61de5cdc6046d47e54794

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le tribunal observe que la surcharge supportée par cette dernière ne représente que 0,4 % du prix d'acquisition du fonds.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69cf7fd4cdc6046d47f65f2b

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

règlement de sa facture N° 15088 de novembre 2020 et à laquelle, le responsable de production répondait par mail du 12 décembre 2020, contestant la facturation des 2 moteurs endommagés pour cause de surchauffe

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8dd93cdc6046d478ae3d8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

aucun élément à l'appui d'une perte d'exploitation ; Le rapport de Thernova établi le 13 août 2021, souligne « nous avons pu constater les principaux problèmes d'inconfort du bâtiment, une forte surchauffe

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa61a1cdc6046d47ad93e1

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

à la lecture des commentaires qui sont produit dans le guide d'utilisation de ce site, il est précisé, dans le chapitre « Super heated smoke plumes » (traduit librement par « panaches de fumées surchauffées

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TCOM

Fond

69a51cc2cdc6046d4736a617

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par ailleurs, la demanderesse ne verse aux débats aucun justificatif de nature à objectiver ce préjudice, ni pièce de gestion, ni attestation de tiers, ni documentation sur une perte d'image, une surcharge

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TCOM

chambre 1-8

69ce5bb9cdc6046d47daa351

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La CRE l'ayant approuvé et demandé à RTE de le publier pour l'appliquer en l'état de la même façon à toutes les NID, aucune modification, rature ou surcharge ne doit être apportée aux Conditions Générales

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TCOM

1ère chambre

69e955afcdc6046d473166c1

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

2020, [F] indiquait à [Y] [E] : « Je vous confirme que [J] [K] [d'[F]] va recommander les batteries électrique[s] qui ont été endommagées suite au non-raccordement des thermostats de sécurité de surchauffe

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Elle cite notamment des défauts de coupe, des fissures récurrentes de la lentille, des alarmes intempestives, Des décalages d'axe, des problèmes de surchauffe et de pression et s'appuie, notamment, sur

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