CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

27 résultats pour « tableau n° 71 »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 01

69f20d42cdc6046d47f7f386

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ces libellés sont parfaitement inintelligibles, étayés par des tableaux réalisés par AFFA à posteriori.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d33488cdc6046d4743f56e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

bilans se résument ainsi : […] Les offres : L'administrateur judiciaire précise que les deux offres en compétition sont recevables ; elle a résumé les 2 offres émanant de LUMAPPS et de YOOBIC dans le tableau

Source officielle
TCOM

6ème chambre

6a16d0d0cdc6046d471863c7

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

la demande principale : M COMM fait valoir que : la Presse est une machine de démonstration achetée d'occasion, d'octobre 2018 à août 2022, 62 pièces ont été changées sur la Presse à sa demande, 71

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e828f4cdc6046d47151060

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[K] est également appelé, soit sur la somme de 71 044,88 € et à l'exclusion donc, des intérêts au taux légal et de leur capitalisation et de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

récapitulatif MGF, de travaux supplémentaires hors marché daté du 10 mai 2024 (1 page), * Un tableau MGF''point financier au 19/04/2024''à parfaire et à titre provisionnel (3 pages), * Le document DC4

Source officielle
TCOM

Chambre PGAUV - Christian GAUVIN

69b1225bcdc6046d473f239a

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Or, dans son tableau des chantiers, la société COUVERTURE 44 distingue trois chantiers pour la SCI LES FAUCONNERIES, mais n'a pu verser que le bon de commande d'un des trois chantiers.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e80adfcdc6046d4713424e

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Les éléments fournis par le Groupement dans son tableau en pièce 47 montrent que l'événement était en fait connu dès 2017.

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent