CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 01
69f20d42cdc6046d47f7f386
8 juillet 2025
Ces libellés sont parfaitement inintelligibles, étayés par des tableaux réalisés par AFFA à posteriori.
Chambre 2-3
69d33488cdc6046d4743f56e
1 avril 2025
bilans se résument ainsi : […] Les offres : L'administrateur judiciaire précise que les deux offres en compétition sont recevables ; elle a résumé les 2 offres émanant de LUMAPPS et de YOOBIC dans le tableau
6ème chambre
6a16d0d0cdc6046d471863c7
27 mai 2026
la demande principale : M COMM fait valoir que : la Presse est une machine de démonstration achetée d'occasion, d'octobre 2018 à août 2022, 62 pièces ont été changées sur la Presse à sa demande, 71
69e828f4cdc6046d47151060
1 octobre 2025
[K] est également appelé, soit sur la somme de 71 044,88 € et à l'exclusion donc, des intérêts au taux légal et de leur capitalisation et de l'article 700 du code de procédure civile.
DELIBERE 1ERE CHAMBRE
69ad0637cdc6046d47e8ac86
23 septembre 2025
récapitulatif MGF, de travaux supplémentaires hors marché daté du 10 mai 2024 (1 page), * Un tableau MGF''point financier au 19/04/2024''à parfaire et à titre provisionnel (3 pages), * Le document DC4
Chambre PGAUV - Christian GAUVIN
69b1225bcdc6046d473f239a
27 octobre 2025
Or, dans son tableau des chantiers, la société COUVERTURE 44 distingue trois chantiers pour la SCI LES FAUCONNERIES, mais n'a pu verser que le bon de commande d'un des trois chantiers.
4ème chambre
69e80adfcdc6046d4713424e
18 juillet 2025
Les éléments fournis par le Groupement dans son tableau en pièce 47 montrent que l'événement était en fait connu dès 2017.
Page 2 sur 2