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416 résultats pour « Bertrand AUDREN Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

5 ème chambre B

69dc8012cdc6046d470d6046

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

ASSOCIES, agissant par Maître David BONNEMASON-CARRERE, Avocat au Barreau de Pau, plaidant, et par la SCP HUVELIN & ASSOCIES, agissant par Me Martine LEBOUCQ BERNARD, Avocate au Barreau de Paris, postulante

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69ce840ecdc6046d47de5aa7

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

représentée Maître Bertrand Boisseau et comparant par Me Pierre Herné, avocat (B835) Intervenant volontaire : 2) Me [M] [L] en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société [C], demeurant 49 rue

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b19546cdc6046d474cd8dc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Prise en la personne de son Représentant Légal, Monsieur [N] [X] Comparante et assistée de : Maître Thierry OUSACI Avocat au Barreau d'Orléans EN PRESENCE DE * SELARL VILLA [D] en la personne de Maître

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1956ccdc6046d474cdb62

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Prise en la personne de son Représentant Légal, Monsieur [C] [K] Comparante et assistée de : Maître Thierry OUSACI Avocat au Barreau d'Orléans EN PRESENCE DE * SELARL VILLA [X] en la personne de Maître

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69e0c332cdc6046d4770c34a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DEBATS : Après l'adoption d'un calendrier de procédure, les débats ont eu lieu à l'audience du 27 janvier 2026 à 14 heures.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69eb32e4cdc6046d475be003

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

à la Cour, DEFENDERESSE Madame [E] [U], [Adresse 2], comparaissant par Maître Clotilde BARAILLE, Avocat au Barreau de PAU, à la décharge de Maître Jean-Philippe LABES, Avocat au Barreau de PAU, associé

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TCOM

Chambre 01

69f5a865cdc6046d474d84d3

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

L'affaire a été appelée à l'audience collégiale du 7 janvier 2025 à laquelle les parties étaient comparantes, puis l'affaire et a été renvoyée à l'audience collégiale du 18 mars 2025 pour conclusion des

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TCOM

Trib. de Commerce

69b2ec9fcdc6046d476ded48

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

OG MOTORSPORT [Adresse 3] [Localité 4] Défendeur (s) : Représentant (s) : Cabinet Vincent NICOLAS Président : Greffier : Monsieur Etienne LE DU Monsieur Yann CHAUFFOUR, commis greffier Débats à l'audience

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abe935cdc6046d47d0bbe9

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Demandeur (s) : [Adresse 1] 03 N° SIREN : 775 661 986 Représentant (s) : Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : [O] (SASU) [Adresse 2] N° SIREN : 838 377 729 Représentant(s) : ME [Z] [I] Composition

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TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69c4983ecdc6046d47fa4268

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

: Me BRECHETEAU Bertrand Avocat postulant correspondant : Me Elsa BEUCHER-FLAMENT DEMANDEUR L.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f03c1fcdc6046d47cbea09

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Discussion et motivation sur la nullité de l'assignation de Carrefour Proximité Persépolis nous expose que l'assignation n'a été communiquée que 30 heures avant l'audience à son avocat, sans qu'aucune

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TCOM

Délibérés référés

69bfd767cdc6046d47897979

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME ORDONNANCE DE REFERE DU 28 OCTOBRE 2025 CHAMBRE DES REFERES PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS VALOENERGIES - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Stéphanie BERLAND

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TCOM

4ème chambre

69e86b1fcdc6046d471a4a53

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 11 Avril 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SCI BURO PLUS [Adresse 1] comparant par SELARL JURISDEMAT AVOCAT

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TCOM

CHAMBRE 05

69dee008cdc6046d4742b1a7

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR Monsieur [L], [I], [Z] [Q] [Adresse 3] Représenté par la SELARL NOVALIANS en la personne de Maître Bertrand BESNARD, Avocat [Adresse 4] Non comparant COMPOSITION DU

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TCOM

chambre 1-10

69cebe9dcdc6046d47e665db

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

(toque L223) (RPJ094314) ET : SAS BELMARD BATIMENT, dont le siège social est 30 rue Belgrand 75020 Paris - RCS B 792433252 Partie défenderesse : assistée de Me Anaïs AYACHE Avocat (D551) et comparant

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69acdf7ecdc6046d47e5d60b

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Yann TROUILLARD, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 2023F0[Immatriculation 1] 4/1144A/NM 01/04/2025 1/ Me Marie DANGUY [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant

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TCOM

LUNDI

69a92b89cdc6046d4790ea18

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Maître Charline DUCHADEAU, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Florian de SAINT-POL, Avocat à la Cour, société [Localité 1] [Z] SARL, [Adresse 4], comparaissant par Maître Françoise MICHAL, Avocat

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TCOM

Contentieux Général

69db4458cdc6046d47f5497b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

pour correspondant Maître Bertrand DURIEUX, de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX, y demeurant [Adresse 6].

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TCOM

6ème chambre

69e8439acdc6046d4716af1e

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Par leurs conclusions n°3 déposées à l'audience de mise en état du 1 er octobre 2024, Allianz et Viennedis demandent à ce tribunal de : Vu les articles 1231et suivants du code civil, Vu l'article L. 121

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TCOM

Quatrième chambre

69c4a41acdc6046d47fb160a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Bertrand VAZ, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, greffière d'audience, 2025F00070 J 25 2/1133D/NM 25/11/2025 SA SODIMAS , [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Arnold VEVE

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