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1 132 résultats pour « Bouisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e5458ccdc6046d47d544ac

Commerce

19 mars 2026

19 mars 2026

Un montant principal de 7.159,73 euros à la demande de la société MONTANER PIETRINI BOISSONS pour non paiement de factures fournisseurs à laquelle il a été fait droit par ordonnance rendue le 21 octobre

Source officielle

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TCOM

chambre 03

69bf1a13cdc6046d477c33ec

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

BOUCHON, M. PORTELLI, M. BALENSI, M. NAZZAROLI Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 octobre 2025 où siégeaient M. BOUCHON, Président, M. PORTELLI, M.

Source officielle
TCOM

chambre 03

69bf20cecdc6046d477cb59c

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

BOUCHON, Président, M. PORTELLI, M. NAZZAROLI, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 27 Octobre 2025 où siégeaient M. BOUCHON Président, M.

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a0478facdc6046d47972fd5

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Marseille sous le n° 930 984 661 - 2024 B 4522 et exerce une activité d'achat et vente de produits alimentaires non réglementés, épicerie, prestation de service et ne comprend aucune activité de vente de boissons

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ee4ecdc6046d47f64c7d

Commerce

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Adresse 4] [Localité 2] non comparant FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES En date du 28/02/2023, pour les besoins de l'exploitation de son fonds de commerce de bar, tabac, restaurant, débit de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ddfc51cdc6046d472e0dd8

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

DELIBERE- Par jugement en date du 11 SEPTEMBRE 2024, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de Kofi63 (SAS) - [Adresse 1], la production, fabrication et vente de de produits alimentaires, boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f266ffcdc6046d47026250

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Adresse 4] [Localité 2] * Mme [S] [C] [F], [Adresse 5], [Localité 3] Activité : terminal de cuisson en boulangerie patisserie viennoiserie confiserie glace salon de thé restauration rapide sandwichs boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69cbc39ccdc6046d479dcaa7

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Je vendrais aussi des boissons et des accompagnements pour les plats. -, [Adresse 3], Commet à cet effet, M. K.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e61cf7cdc6046d47e53349

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

à l'encontre de : Madame [E] [H] [J] [V] épouse [L] [Adresse 1] * Etablissement(s) * RCS [Localité 1] Activité : Boulangerie pâtisserie, alimentation générale, confiserie, pizzas, sandwiches, boissons

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdd561cdc6046d47625a6b

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de la SAS W NEST, [Adresse 1], RCS B 910692458 (2022B00109) Activité : En France et à l'étranger, création, acquisition, exploitation ou mise en gérance de tout hôtel, gîte, restaurant, vente de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3b4d6cdc6046d47e2240e

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

/2027 le délai au terme duquel devra être examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : , [Adresse 1], [Localité 1], [E] ,([Adresse 2]) Restaurant -, [Localité 2] (débit de boissons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d7532acdc6046d479db1ae

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

redressement judiciaire en vertu des articles L631-1 et suivants du code de commerce, à l'égard de l'entreprise : K&L de restauration (SARL) [Adresse 1] Activité : [Localité 1] et restauration avec débit de boissons

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0beca5cdc6046d472702a0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Adresse 1] 76890 Saint-Victor-l'Abbaye, qui exerce une activité de boulangerie, pâtisserie, confiserie, glacerie, chocolaterie, sandwiches, traiteur et petite cuisine à emporter, épicerie, crémerie, boissons

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TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

6a0e7977cdc6046d47622509

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL [X] [Adresse 1] Enseigne : LES SOUFFLEURS Activité : [Localité 1] CAFE DEBIT DE BOISSONS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b048a6cdc6046d472bd316

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

2025 à Me TROMBETTA [G] FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES La société HÔTEL [A] a signé avec la société SELECTA SIEGE le 13 avril 2022 un contrat de location de matériels de distributeurs de boissons

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1c51ecdc6046d47f19365

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Un contrat de mise à disposition a été établi à la même date stipulant notamment une clause d'exclusivité pour l'approvisionnement en boissons.

Source officielle
TCOM

Fond 1

69a64b6acdc6046d474ff7da

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

L'objet de cette société était la restauration sur place et débit de boissons. Monsieur [G] était président et dirigeant unique de cette société.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bd12cdc6046d47a62c58

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[A] Comparaissant PROROGE le délai pour la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Page 1/2 [A] [D] [P] [F] [Adresse 1] RCS A 450381611 (2003A00389) Activité : Tarterie vente de boissons

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5a06cdc6046d47e7c311

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

RHUMERIES SAS, identifiée sous le n° 851 290 478 RCS [Localité 1] (2019 B 3009), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de production de boissons alcooliques distillées, l'embouteillage

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TCOM

Trib. de Commerce

69f35cebcdc6046d47170c1f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

personne DEFENDEUR SAS AU BON PAIN [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : terminal de cuisson en boulangerie patisserie viennoiserie confiserie glace salon de thé restauration rapide sandwichs boissons

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