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832 résultats pour « Butter »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69b76fdfcdc6046d47cfebb5

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

documents versés aux débats et des explications fournies à l'audience, il y a lieu de constater que l'exploitant semble disposer des capacités financières suffisantes pour poursuivre son activité dans le but

Source officielle
TCOM

.

69b770ebcdc6046d47cffc38

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

documents versés aux débats et des explications fournies à l'audience, il y a lieu de constater que l'exploitant semble disposer des capacités financières suffisantes pour poursuivre son activité dans le but

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd2462cdc6046d47503435

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Dans le but de sauvegarder ses délais de recours, elle a assigné le 13 mars 2025, la SARL NICE ETANCHE devant le tribunal de commerce de NICE, pour solliciter sa condamnation au paiement de la somme de

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdd2c6cdc6046d47621d1b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

l'ouverture d'une procédure collective au profit de la SAS KI dans les 45 jours de la survenance de son état de cessation des paiements, laissant l'initiative de cette dernière à un créancier, dans le but

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c86f5ecdc6046d4758cf29

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

des documents versés aux débats et des explications fournies à l'audience, il y a lieu de constater que l'entreprise dispose des capacités financières suffisantes pour poursuivre son activité dans le but

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c87009cdc6046d4758dbba

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

des documents versés aux débats et des explications fournies à l'audience, il y a lieu de constater que l'entreprise dispose des capacités financières suffisantes pour poursuivre son activité dans le but

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c873dccdc6046d475920e4

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

des documents versés aux débats et des explications fournies à l'audience, il y a lieu de constater que l'entreprise dispose des capacités financières suffisantes pour poursuivre son activité dans le but

Source officielle
TCOM

.

69c9170acdc6046d4764baeb

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

documents versés aux débats et des explications fournies à l'audience, il y a lieu de constater que l'exploitant semble disposer des capacités financières suffisantes pour poursuivre son activité dans le but

Source officielle
TCOM

.

69c91743cdc6046d4764beab

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

documents versés aux débats et des explications fournies à l'audience, il y a lieu de constater que l'exploitant semble disposer des capacités financières suffisantes pour poursuivre son activité dans le but

Source officielle
TCOM

.

69c917d7cdc6046d4764caee

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

documents versés aux débats et des explications fournies à l'audience, il y a lieu de constater que l'exploitant semble disposer des capacités financières suffisantes pour poursuivre son activité dans le but

Source officielle
TCOM

.

69c91e32cdc6046d47653a95

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

documents versés aux débats et des explications fournies à l'audience, il y a lieu de constater que l'exploitant semble disposer des capacités financières suffisantes pour poursuivre son activité dans le but

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b93eecdc6046d4720e41f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

des documents versés aux débats et des explications fournies à l'audience, il y a lieu de constater que l'entreprise dispose des capacités financières suffisantes pour poursuivre son activité dans le but

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba8dfcdc6046d47223105

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

comparu, ni personne pour eux ; qu'il y aura lieu de constater ces non-comparutions ; Attendu que les dispositions de l'article L.642-1 alinéas 1 et 2 prévoient que : « La cession de l'entreprise a pour but

Source officielle
TCOM

.

6a0bb8aacdc6046d4723133c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

documents versés aux débats et des explications fournies à l'audience, il y a lieu de constater que l'exploitant semble disposer des capacités financières suffisantes pour poursuivre son activité dans le but

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9959cdc6046d4734f815

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Adresse : [Adresse 4] téléphone : [XXXXXXXX01] courrier électronique : [Courriel 1] Mission et modalités d'intervention du médiateur ainsi désigné : * Expliquer aux parties le principe, le but et les

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a110c25cdc6046d47a2a368

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : l'association "MATRICE ASSOCIATION" [Adresse 1] Activité : Promouvoir et développer sans but

Source officielle
TCOM

.

69b7527bcdc6046d47ce18ed

Commerce

7 mai 2025

7 mai 2025

documents versés aux débats et des explications fournies à l'audience, il y a lieu de constater que l'exploitant semble disposer des capacités financières suffisantes pour poursuivre son activité dans le but

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5ffd0cdc6046d47e2fb77

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL À titre liminaire, il convient de prendre acte que Monsieur [F] [U], es-qualité de Gérant de la SARLU BUD [Localité 2], ne s'oppose pas à être entendu par le Juge rapporteur.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77929cdc6046d4703fb1c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Enfin, le prélèvement mis en cause avait pour but de servir au paiement des salaires du personnel, il ne s'agissait donc nullement d'un prélèvement non causé mais bien d'une opération courante et normale

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2c1b1cdc6046d47c92e3a

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

GROUP, [S] précédemment dénommée, [D], [S], dont le siège social est situé à, [Localité 4], est une société de droit allemand dont l'activité est la construction et la vente de véhicules automobiles, de bus

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ENTREPRISE DE PEINTURE BUTTERLIN DOMINIQUE

SIREN 790709190Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE DE PEINTURE BUTTERLIN DOMINIQUE

SIREN 790709190Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

20/09/2026

Voir →

Radiations

BUTTERLIN ADVISORY

SIREN 988071924Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BUTTERNUT COMMUNICATION

SIREN 800508913Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

27/08/2026

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Dépôts des comptes

YELLOW BUTTERFLY

SIREN 848750071Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/08/2026

Voir →