CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

480 résultats pour « Caroline LEGAL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 1

69a205c8cdc6046d47f7d833

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Eric HANOUNE, Président, Mme Caroline CHETRIT, M. Thierry PHITOUSSI, Assesseurs. Prononcée le 20 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle

Page 20 sur 24

← PrécédentSuivant →
TCOM

Rendu de décisions

69cbeb6bcdc6046d47a0d9c3

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

de M., [B], [I], [T], [O], Les débats ont eu lieu en audience publique du 28/10/2024 où étaient présents : M., [G], [N], procureur de la République près le tribunal judiciaire de CHAMBERY, * Me Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 1

F00174 SARL Mood Designc/SASU IDVERDE

69bd06d5cdc6046d474d9cbf

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, Mme CHETRIT Caroline, M. LITTARDI Nicolas, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0eff0cdc6046d47162bef

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[Adresse 4] [Localité 3] DÉFENDERESSE À L'OPPOSITION- représentée par Maître Caroline CAMIERE, Avocat de la SELARL AXIPITER, [Adresse 5] EN PRESENCE DE : * 1°) Madame [I] [D], co-gérante de la SCI ZÉPHYR

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e441c4cdc6046d47bff44f

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Vincent REYMOND/[Localité 2] Défendeur(s) : LES STRUCTURES PROVENCALES (SARL) [Adresse 2] [Localité 3] [T] [L] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant(s) : Me Caroline

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e778f2cdc6046d4703f596

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Construction Métalliques, société à responsabilité limitée, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 753 621 176, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be2769cdc6046d4768882c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PRESIDENT: STEPHANE MAS JUGES : CAROLINE AMOROS BERNARD MARTIGNOLE ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, DEPENS : 131,14 DONT TVA : 21,85 Monsieur [Y] [D] [J] [T] a été nommé le 1 er avril

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b04002cdc6046d472b0a09

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

toutes ses demandes, fins et conclusions ; * Condamner la société GARAGE DB 16 à régler à la société LOCAM — LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS la somme principale de 25 814,74 € avec intérêts au taux légal

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE

69eb69c8cdc6046d4760c976

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

par actions simplifiée unipersonnelle, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 522 963 776, dont le siège social est situé [Adresse 1] à [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be702fcdc6046d476dc4c4

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ouvre la période d'observation prévue à l'article L. 621-3 du Code de Commerce, renouvelable éventuellement suivant les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69e0b2adcdc6046d476f6767

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jean-Michel PEGUET, juges, Assistés lors des débats de Mme Caroline DEMUYTER, commis greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9ef1ecdc6046d4777901f

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

civile : Rôle n° 2025F1608 ENTRE * la SELARL MJ SYNERGIE en qualité de liquidateur judiciaire de I.S CONSTRUCTION *, [Adresse 1], [Adresse 2] *, [Localité 1] * DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Caroline

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace42bcdc6046d47e61a4f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Jean-Paul EYRAUD, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 22/01/2026 SCOP SOCODEP SOCIETE COOPERATIVE DE DEPANNAGE [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Caroline

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f080c8cdc6046d47d1d0b0

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

: 2025F01262 SA BANQUE CIC SUD OUEST C/ Monsieur [Z], [L] [O] DEMANDERESSE SA BANQUE CIC SUD OUEST, [Adresse 1] comparaissant par Maître Elora PETIT, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Carolina

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d0a870cdc6046d471178b3

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

unique, dont le siège social est Immeuble Le Ponant, 19 rue Leblanc 75738 Paris - RCS B 331.554.071 Partie demanderesse : assistée de la SCP JOLY-CUTURI-WOJAS-REYNET – DYNAMIS AVOCATS, agissant par Me Carolina

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e0c2a9cdc6046d4770b911

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Me Stéphanie BOULLEN, tous deux avocats au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Nicolas LAINÉ Juges : Monsieur Jacques CEREZO Madame Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d4d83dcdc6046d47639270

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[E] [D], demeurant [Adresse 2], présent assisté de Me Caroline Meunier, avocate (K126).

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9dd96cdc6046d473bb2c1

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

BANQUE CIC SUD OUEST C/ SARL WOLF-IMMO DEMANDERESSE SA BANQUE CIC SUD OUEST, [Adresse 1], Comparaissant, représentée par Maître Elora PETIT, Avocat à la Cour, intervenant à la décharge de Maître Carolina

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

6a195432cdc6046d4757f903

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

SAS BRETAGNE MATERIAUX [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Guillaume BROUILLET DEMANDEUR SARL [B] [A] [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me [Localité 1] - Caroline CLAEYS

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e0c2e0cdc6046d4770bd4c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

représentée par Me Marie GUÉGOT, avocate au barreau de Paris COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Nicolas LAINÉ Juges : Monsieur Jacques CEREZO Madame Caroline

Source officielle