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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0d863acdc6046d474b562f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

constater que les conditions d'ouverture visées par l'article L640-1 du code de commerce sont remplies concernant le patrimoine professionnel de l'Entrepreneur individuel ; Attendu qu'il résulte de l'analyse

Source officielle

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69acdf7ecdc6046d47e5d60b

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Elles ont relevé l'organisation complexe du groupe [T] avec des prestations croisées entre les sociétés, ainsi que l'absence de comptabilité analytique.

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TCOM

CHAMBRE 04

69de8f25cdc6046d473cc93c

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

euros par jour de retard à compter de la décision à intervenir ; * juger en tout état de cause, que la relation contractuelle existante entre la société LA CIVETTE DOREE et la société SDV SECURITE s'analyse

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TCOM

Chambre 00

69e0146acdc6046d476209c7

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

lui incombaient au titre du protocole d'accord du 9 août 2024, * Déterminer les travaux restant à réaliser au titre des levées de réserves à la réception, Sur les retards de chantier * Décrire et analyser

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e03187cdc6046d4763f284

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Au vu de ce qui précède, le Tribunal pour rechercher la nature des engagements réciproques entre les parties, se doit d'analyser l'intégralité des échanges produits au débat qu'ils aient pour autrice la

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TCOM

1ère chambre

69ea3b26cdc6046d47442651

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Sur le montant de la créance de LBP à l'encontre d'[E] Après avoir analysé les documents versés aux débats par LBP et notamment : * Les conditions particulières et les conditions générales de la convention

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69a440abcdc6046d4724fdb4

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits et des explications données à la barre que la société JOTT OPERATIONS a réglé le 19 mai 2025 la somme de 176 006,13 € soldant notamment

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c97ecacdc6046d476f5791

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Des investigations complémentaires ont été mises en œuvre et notamment une analyse des composants des minéraux de la couche de forme, nécessaires pour confirmer l'existence ou non d'un vice affectant les

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af9bd8cdc6046d471abc30

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

sont attachés et le paiement du passif A la date limite de dépôt des offres fixée au 24/02/2025, une offre de reprise a été reçue par l'administrateur judiciaire, améliorée par la suite, pouvant s'analyser

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TCOM

référés - première chambre

69bcdbe0cdc6046d47496ceb

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de la société SATMA ne saurait servir de justificatif au titre des montants appelés. », et en réfutant les mises en demeure et appels de charges prétendus non justifiés ; Attendu qu'il résulte de l'analyse

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TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa5c0ecdc6046d47acd410

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Cette discussion, qui nécessite d'analyser le contrat et les conditions générales de vente, constitue une contestation sérieuse ne nous permettant pas de statuer en référé, le juge des référés étant le

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7ac9cdc6046d471eec46

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Sur l'analyse du reste à vivre : M.

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TCOM

6ème chambre

69e7fb96cdc6046d47123640

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Cette hypothèse n'a cependant été corroborée par aucune analyse chimique ni aucune étude technique.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7b101cdc6046d477cbaa5

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

produits, ORDONNE la poursuite de la période d'observation, ORDONNE la circularisation du plan tel que proposé à l'audience par la société INTER-AUTO SARL, FIXE le prochain examen de cette affaire pour analyse

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc69dbcdc6046d47e9053f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

commerce de VIENNE est compétent, en application des articles L.621-2, L.640-2, L.641-1,I et R.600-1 du code de commerce ; Attendu que les informations fournies au tribunal en chambre du conseil et l'analyse

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TCOM

chambre 05

6a04768acdc6046d4796fcaf

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * Le contrat de LOA et engagement de caution de Monsieur [C] [L] de la société [L] * La déclaration de créances

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a048876cdc6046d4798fb3c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Attendu enfin que la prolongation de la période d'observation ne pourra être décidée qu'à l'analyse de documents comptables déterminés, le chef d'entreprise devra fournir au mandataire judiciaire ainsi

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a048a39cdc6046d47992337

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Attendu enfin que la prolongation de la période d'observation ne pourra être décidée qu'à l'analyse de documents comptables déterminés, le chef d'entreprise devra fournir au mandataire judiciaire et à

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a048a65cdc6046d47992658

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Attendu enfin que la prolongation de la période d'observation ne pourra être décidée qu'à l'analyse de documents comptables déterminés, le chef d'entreprise devra fournir au mandataire judiciaire ainsi

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a048aa6cdc6046d47992b32

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Attendu enfin que la prolongation de la période d'observation ne pourra être décidée qu'à l'analyse de documents comptables déterminés, le chef d'entreprise devra fournir au mandataire judiciaire ainsi

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