alinéa 2 du règlement intérieur de la Caisse CONGES INTEMPERIES BTP ; La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne déclare qu'il est dû actuellement la somme de 7446,52 € ; MOTIFS ET DECISION

MOTIFS ET DECISION Vu notamment l'article 873 alinéa 2 du CPC, Attendu que bien qu'avisé du renvoi La SAS RT RENOV ne s'est pas présentée ni fait représenter devant le Tribunal à l'audience du 28/04/

BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne déclare qu'il est dû actuellement la somme de 1689.92 € et qu'un échéancier a été convenu avec la partie défenderesse dont l'homologation est sollicitée ; MOTIFS ET DECISION

alinéa 2 du règlement intérieur de la Caisse CONGES INTEMPERIES BTP ; La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne déclare qu'il est dû actuellement la somme de 2952,58 € ; MOTIFS ET DECISION

(ACTIONS RESEAUX TELECOM) aux entiers dépens, y compris les frais de recouvrement et d'exécution conformément à l'article L111-8 du Code des procédures civiles d'exécution, et les frais de Greffe taxés

[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Nanterre n° 903 869 071 (Maître [Z], Avocat au barreau de Marseille) C/ La société HOTEL PROVENCE S.A.S.

MOTIFS ET DECISION Vu notamment l'article 873 alinéa 2 du CPC, Attendu que La SARL TTC s'est fait représenter par Monsieur [Q] [D] devant le Tribunal ; que la présente décision sera contradictoire;

L'affaire a été plaidée et mise en délibéré à l'audience du 05/03/2026 pour décision rendue le 30/04, délibéré prorogé au 07/05/2026.

[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Meaux n° 562 013 771 (MELTEM AVOCATS, Maître Mathieu LE ROLLE, avocat au barreau de Marseille) (S.E.L.A.R.L.

Défaillant Composition du tril ounal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des débats : Maître

Défaillant Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des débats : Maître

Demandeur (s) : SELARL ETUDE BALINCOURT, représentée par Me [V] [M], [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Défendeur (s) : CIA CORSE SAS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Maître

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J1363 ENTRE : La SAS [A] - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS Numéro SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître

la personne de Maître [M] [T] en qualité de commissaire-priseur.

JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort. délibérée par M. Bernard NEUVIALE, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort. délibérée par M. Bernard NEUVIALE, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Demandeur (s) : PLAN ET TERRE (SAS) [Adresse 1] N° SIREN : 813 179 025 Représentant (s) : MAITRE OLIVIER COHEN Demandeur (s) : MM2 AMENAGEMENT (SAS) [Adresse 1] N° SIREN : 825 049 182 Représentant (s)

BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne déclare qu'il est dû actuellement la somme de 10165.05 € et qu'un échéancier a été convenu avec la partie défenderesse dont l'homologation est sollicitée ; MOTIFS ET DECISION

BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne déclare qu'il est dû actuellement la somme de 11375.35 € et qu'un échéancier a été convenu avec la partie défenderesse dont l'homologation est sollicitée ; MOTIFS ET DECISION

INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne déclare qu'il est dû actuellement la somme de 1893.22 € et qu'un échéancier a été convenu avec la défenderesse dont l'homologation est sollicitée ; MOTIFS ET DECISION