MOYENS DES PARTIES Les parties présentes ont déposé à l'audience, à l'appui de leurs arguments et moyens l'ensemble des pièces et justificatifs qu'elles considèrent comme nécessaires au soutien de leurs

SUR CE, Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties, il y a lieu de se référer à leurs écritures, conformément aux dispositions de l'article 455 du Code de procédure civile.

MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Pour de plus ample exposé des faits, de la procédure, des moyens et prétentions des parties, le Tribunal renvoie à leurs écritures régulièrement signifiées aux audiences

MOYENS DES PARTIES Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, le tribunal renvoie pour le surplus des moyens des parties aux conclusions qu'elles ont déposées et soutenues

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES A l'appui de son opposition, [K] expose au Tribunal : Sur la compensation des paiements Depuis 2021, [K] confiait à BBM la tenue de sa comptabilité.

SUR CE, Attendu que pour un exposé complet des faits, moyens et prétentions, le Juge des référés s'en remet expressément aux dernières écritures des parties (assignation du 28 mai 2025 pour la demanderesse

solidaire de la SAS LNC DESIGN, au paiement de la somme principale de 19 175.98 €, soit 40 % de l'obligation garantie, outre intérêts au taux contractuel de 5.95 % l'an, à compter du 06/02/2025 et jusqu'au complet

SUR CE, Pour un plus ample exposé des faits, moyens et prétentions des parties il conviendra de s'en reporter à leurs dernières écritures et pièces remises à l'issue de l'audience des plaidoiries, conformément

société CMA CGM à payer à la société The Phoenix Insurance Company Ltd, la contrevaleur en Euros au jour du jugement à intervenir des sommes de USD 90,405.00 et d'ILS 13.695,00, sauf à parfaire ou à compléter

Vu l'article 463 du code de procédure civile, qui dispose que : La juridiction qui a omis de statuer sur un chef de demande peut également compléter son jugement sans porter atteinte à la chose jugée

A l'audience collégiale du 9 juillet 2024, la BANQUE a déposé des CONCLUSIONS RECAPITULATIVES ET EN REPONSE N°1 par lesquelles elle a complété ses demandes comme suit : Débouter M.

MOYENS DES PARTIES Les parties ont déposé à l'audience, à l'issue de leurs plaidoiries et à l'appui des arguments et moyens qu'elles ont développés, l'ensemble des pièces et justificatifs qu'elles ont

MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Après avoir pris connaissance de tous les moyens et arguments développés par les parties dans leurs dernières conclusions remises à l'audience du 06 mars 2026 et appliquant

MOYENS DES PARTIES ET MOTIVATION : Sur la demande principale : SPS expose que : * le contrat qui la lie à Sunvie est un contrat de vente, en effet aucun travail sur mesure n'a été effectué par celle-ci

BITERROISE à payer à la société MGF (MANITOU GROUP FINANCE) les intérêts au taux légal de ladite somme à compter de la date de mise en demeure recommandée avec accusé de réception du 29/04/2024 et jusqu'à complet

MOYENS DES PARTIES ET MOTIFS DE L'ORDONNANCE Ainsi qu'il est prescrit à l'article 455 du code de procédure civile, pour une complète présentation des prétentions et moyens de la SARL MAINTENANCE MONTAGE

MOYENS DES PARTIES ET MOTIFS DE L'ORDONNANCE Ainsi qu'il est prescrit à l'article 455 du code de procédure civile, pour une complète présentation des prétentions et moyens de la SAS DIDAXIS, on se reportera

MOYENS DES PARTIES ET MOTIFS DE L'ORDONNANCE Ainsi qu'il est prescrit à l'article 455 du code de procédure civile, pour une complète présentation des prétentions et moyens de la SAS IMPRIMERIE DE COMPIEGNE

MOYENS DES PARTIES ET MOTIFS DE L'ORDONNANCE Ainsi qu'il est prescrit à l'article 455 du code de procédure civile, pour une complète présentation des prétentions et moyens de la SAS IMPRIMERIE DE COMPIEGNE

MOYENS DES PARTIES ET MOTIFS DE L'ORDONNANCE Ainsi qu'il est prescrit à l'article 455 du code de procédure civile, pour une complète présentation des prétentions et moyens de la SAS IMPRIMERIE DE COMPIEGNE