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854 résultats pour « tableaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a39a13cdc6046d471895b0

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Au vu des débats et des pièces produites par la partie demanderesse, et notamment les deux actes de prêt professionnel et actes de cautionnement y inclus, les tableaux d'amortissement, la déclaration de

Source officielle

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TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69db237acdc6046d47f31764

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Les règlements intervenus et à venir dans le cadre du plan sont repris dans le tableau ci-dessous : […] S'agissant de la créance superprivilégiée de l'AGS, dont le montant initial s'élevait à 5.391,06

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TCOM

Contentieux Général

69db5664cdc6046d47f66f60

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

l'extrait K-bis de la société DIM, le contrat de prêt N° 241366G pour un montant de 170.000 euros daté du 21 janvier 2022 accordé à la société DIM, signé par la société DIM et par Monsieur [U] [Z], un tableau

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TCOM

Rendu de décisions

69cbeb6bcdc6046d47a0d9c3

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

à l'encontre de M., [B], [I], [T], [O] plus haut, il est grave et doit être lu à la lumière des constats suivants : * Si M., [B], [I], [T], [O] avait tenu une comptabilité, il aurait disposé des tableaux

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TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b6262fcdc6046d47b6d1ad

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[Adresse 1] * [Adresse 2] * [Adresse 3] Ces propositions ont été notifiées à l'ensemble des créanciers figurant sur l'état des créances en date du 13.02.2025 Il ressort de cette consultation : Tableau

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TCOM

.

69b74271cdc6046d47ccfd98

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Une première LRAR a été adressée par la SOCIETE GENERALE au domicile de LAJ, tel qu'indiqué sur le RCS, le 20/3/2023 constatant un premier défaut de paiement des échéances dues selon le tableau d'amortissement

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TCOM

Trib. de Commerce

69b9a006cdc6046d4701b2fa

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Les créanciers ont marqué leur accord unanime aux propositions d'apurement, tel que cela résulte du tableau ci-après : […] 5.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a15b78cdc6046d47e5d8bf

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

n°00003046475 d'un montant de 200 000 euros et prévoyant un remboursement sur 72 mois avec un taux d'intérêt annuel fixe de 0,54 % applicable pendant toute la durée de la période additionnelle avec tableau

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69bfc72fcdc6046d47885d69

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

démarches de recouvrement des impayés depuis la cession (appels de fonds, rappels, mises en demeure, sommations, titres obtenus), * des mandats de syndic renouvelés ou non depuis le 11 juillet 2021, * du tableau

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TCOM

Rendu de décisions

6a180a41cdc6046d4736ed10

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Au cours du mois de mai 2025, un voyant moteur s'est affiché au tableau de bord du véhicule.

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TCOM

Contentieux Général

69afffeccdc6046d472474fd

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Toujours dans ce même courrier, la société E-GENIUS 2 justifie son absence de paiement en joignant le récapitulatif des mouvements des sociétés du groupe avec le tableau de rapprochement des factures,

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69c4a3c7cdc6046d47fb1088

Commerce

16 décembre 2025

16 décembre 2025

[X] (pièce n° 4) ; 10 factures réglées à la société ATELIER MARTIN relatives aux travaux de reprise et de finition à l'étage et aux travaux réalisé au RDC (pièces n° 13 à 22) ; Un tableau récapitulatif

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TCOM

Chambre 2-3

69d4cfffcdc6046d4762eddf

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Les éléments essentiels sont repris dans le tableau suivant : […] Le prévisionnel de reprise établi par la SARL LES GRANDS THEATRES est repris ci-dessous : Ces prévisions tablent sur la vision stratégique

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TCOM

Chambre 1

69fc8d84cdc6046d47ec2730

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

certaine du matériel et a relevé les éléments suivants : * joystick à remplacer, * faisceau électrique principal, * batterie, * coupe batterie, * vase expansion, * alternateur, * électricité au tableau

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chambre 1-5

69cfe253cdc6046d47fe1e80

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

A l'appui de sa demande elle produit : * des statistiques clients en volume (cols et hl) sur la période 2013-2022 * un tableau des facturations mensuelles à Mme [U] de janvier 2017 à septembre 2023

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Trib. de Commerce

69e9f079cdc6046d473d2724

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Pièce n°15 - Tableau factures location matériel et taxi.xlsx C'est la raison pour laquelle l'entreprise [N] [K], exerçant sous l'enseigne PRES DES CIMES est fondée à solliciter une expertise afin que

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TCOM

chambre 1-4

69ce59f6cdc6046d47da809b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

professionnelles du 1 er avril 2021 au nom d'ITE, mentionnant ACCUEIL IMMOBILIER comme débiteur, et une créance cédée de 163.402,09 € en date du 30 mars 2021 ; Attendu que, bien que les colonnes du tableau

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TCOM

5ème chambre

69e84d13cdc6046d4717e28b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[R] produit un tableau d'endettement avec un revenu mensuel de 5 122 €, pour des charges mensuelles de 5 532,85 € soit un taux endettement net de 108,02%.

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TCOM

1ère chambre

69e8b129cdc6046d47200c87

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

CONNECT AIDE verse aux débats : * Le protocole de cession des parts sociales de la société PRO MON ORDI à ALIASYS ; * Les tableaux récapitulatifs mensuels des interventions de CONNECT AIDE pour ALIASYS

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TCOM

1ère chambre

69e8b161cdc6046d472012b7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

CONNECT AIDE verse aux débats : * Le protocole de cession des parts sociales de la société PRO MON ORDI à ALIASYS ; * Les tableaux récapitulatifs mensuels des interventions de CONNECT AIDE pour ALIASYS

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