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491 résultats pour « Basin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE DE SAUVEGARDE

69e24f62cdc6046d4794867b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

STATION TECHNIQUE ont été acquis le 01/04/2023 par la SAS TALEM sur la base des comptes arrêtés au 30/04/2022 ; cette acquisition a été réalisée conjointement avec celle de la SARL ESPACE CUISINES ET BAINS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3208cdc6046d47ca628b

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

la vente de tous aménagements et de tous mobiliers destinés aux entreprises aux collectivités et aux particuliers et notamment la fabrication et la pose de mobiliers de bureaux cuisines et salles de bains

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b02ce7cdc6046d4728e8fe

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

D'OBSERVATION DEBITEUR : La SARL ATELIER CUISINES SARL [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 418 487 583 Activité : vente fabrication meubles de cuisinés incorporés ou non, salles de bains

Source officielle
TCOM

.

69b79711cdc6046d47d2b41c

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Identification de l'entreprise en difficulté : SAS MAES [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 985117217 Exerçant une activé de : Le négoce de cuisines équipées ou non, de salles de bains

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69b7d4f2cdc6046d47d77482

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

FAITS ET PROCEDURE : La SAS HOWDENS CUISINES est spécialisée dans la vente de meubles de cuisine, salle de bains, meubles de rangement, de biens d'équipements et de menuiserie pour la construction et

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c12c89cdc6046d47a4ab5f

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

le 4 avril 2025, au greffe de ce Tribunal, une demande de liquidation judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS CUISINES ET AMENAGEMENTS [Adresse 1] Vente cuisines et salles de bains

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27b91cdc6046d47c3669d

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

judiciaire de : la SAS France Céramic,, [Adresse 3], [Localité 1], N° siren : 881 387 153 - N° gestion : 2020B00660 « import, export de carrelages, faïences, ciments, sanitaires, cuisines et salles de bain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38f76cdc6046d477d872b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ2 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e5135bcdc6046d47d1ddc3

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Vincent ESTIENNE en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL ETUDE [A] représentée par Me [U] [S] et Me [T] [N] [Adresse 5] Chargé d'Inventaire : SAS [P] GAUTHIER [P] [Localité 6] BASSON

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a16cbcccdc6046d4717cf52

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL SPAGNOLO STEPHAN représentée par Me Stéphan SPAGNOLO [Adresse 4]Entreprise [Localité 1] Chargé d'Inventaire : SAS CARRU GAUTHIER CARRU [Localité 4] BASSON

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e5456ecdc6046d47d5427c

Commerce

19 mars 2026

19 mars 2026

DEKONINK en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL ETUDE [N] représentée par Me [Y] [M] et Me [U] [S] [Adresse 3] Chargé d'Inventaire : SAS [D] [E] [D] [Localité 3] BASSON

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc5eecdc6046d47ce64fe

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Selon l'exposé de la SAS BERSA, celle-ci aurait été chargée par la SARL DLF CONCEPT d'exécuter un marché portant sur divers travaux (pose de carrelage et de faïences dans cinq salles de bains ; la construction

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69a4873ccdc6046d472cb400

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le 31/01/2021, à la suite d'une avarie, ledit navire a coulé dans le bassin du port de pêche de [Localité 6] ; le navire était renfloué puis dirigé à l'intérieur de la darse le 01/02/2021 ; ce même jour

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a93ecdc6046d476f2f02

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

L'achat, la vente de produits cosmétiques, de lingerie et maillots de bains.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69addaa5cdc6046d47f8e9f7

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Met fin à la période d'observation, Prononce la liquidation judiciaire de la : SAS CITADELLE [Adresse 2] Activité : Agencement intérieur, notamment pose de cuisines, salles de bain et dressing.

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69b01b53cdc6046d4727110f

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SAS MS RENOVATIONS [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Peinture, décoration, revêtement de surface, installation cuisines et salles de bains

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03269cdc6046d47299d70

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

pose de tous matériaux de construction dans le domaine du bâtiment : couverture, isolation, plâtrerie, carrelage, parquet, revêtements de sol souple, menuiserie, agencement, installation de salle de bains

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c12923cdc6046d47a463d0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

le 21 janvier 2025, au greffe de ce Tribunal, une demande de liquidation judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : EURL [F] [S] [Adresse 1] vente et installation de cuisines,salle de bains

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27e70cdc6046d47c3a6b1

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

sous le numéro 809 618 895 et a déclaré exercer l'activité suivante : la vente de produits et services pour l'habitat spécialisé dans la conception, la vente et l'installation de cuisines, salles de bain

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TCOM

audience ordinaire

69e2c82ccdc6046d47a1c858

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Christophe BASILE et M. Ivan GRANDPERRET Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O.

Source officielle

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