CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES
6a0bec78cdc6046d47270010
28 avril 2026
au barreau de Vannes, plaidant par Maître Virginie LE BIHAN, du Cabinet NOMOS AVOCATS, avocat au barreau de Dieppe 2) Compagnie AXA FRANCE IARD, prise en sa qualité d'assureur des sociétés ARCO INGENIERIE
Chambre 02
69f2bf5acdc6046d4708cc3e
24 février 2026
Décontamination et de fumisterie ( EDD ) (RCS de [Localité 4] n° 492 960 927), elle-même spécialisée dans le désamiantage, la fumisterie, le traitement des plombs, la ventilation, la couverture, l'ingénierie
Quatrième chambre
69c4a552cdc6046d47fb2bd5
3 avril 2025
GAUTIER, Mme Aurélia DE MASCAREL, Juges, Greffier lors des débats : Me Gaëlle BOHUON Copie exécutoire délivrée à Me Sylvie PELOIS le 13 janvier 2026 FAITS La société LINK est une entreprise d'ingénierie
Chambre 07
69f9ee56cdc6046d47aa440b
5 mai 2026
La société [C] CONSULTING expose qu'elle a pour activité principale le conseil, l'étude, l'ingénierie, la formation, l'assistance, l'exploitation et la maintenance ainsi que le développement de produit
AFFAIRES COURANTES
69f32e21cdc6046d47129b44
23 avril 2026
métiers liés à la construction …/…Le contrat qui était en cours mentionne une couverture pour les activités « Métiers du conseil et des services aux entreprises et aux personnes - Conseil assistance en ingénierie
2 ème chambre
69d19f24cdc6046d47263a72
14 janvier 2025
social situé [Adresse 7], Activité : Distribution de matériel médical et produits destinés aux professionnels de santé - agent commercial - conseil, formation en organisation, gestion, publicité, ingénierie
LUNDI
69a91c57cdc6046d478f2192
7 juillet 2025
Le bureau d'étude BETON 2B INGENIERIE n'a pas fourni les plans d'exécution, ce qui a motivé le courrier de la société CONSTRUCTION LAURENT PEYRAUBE SARL du 27 février 2023 au maitre d'ouvrage qui a demandé
Trib. de Commerce
69a13551cdc6046d47e2a239
11 juillet 2025
à la SARL BIONOPS PH par la BNP PARIBAS ; Que durant près de dix ans, les activités se seraient développées sans que Madame [F] [Y] ait son mot à dire sur la stratégie, la gestion courante, ou l'ingénierie
chambre 1-11
69d96d14cdc6046d47d0cbdd
OHANA-ZERHAT - Me Sandra OHANA-ZERHAT Avocat (C1050) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits – Objet du litige : Par contrat du 26 juillet 2021, DELTEXPLAN (Ingénierie, études techniques) a souscrit un contrat
69da2b30cdc6046d47de688b
11 avril 2025
LES FAITS La société PDCA, constituée le 18/02/2002 et gérée par Monsieur [N] [H] est spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie et des études techniques.
3ème chambre
69e81522cdc6046d4713dfb4
23 janvier 2025
qualite d'assureur de la société [U] [Adresse 5] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 6] et par Me Sandra MOUSSAFIR [Adresse 7] SARL [U] [Adresse 8] non comparant SARLU JMD INGENIERIE
6a1975b8cdc6046d475b6bd4
28 mai 2026
Elle exerce une activité d'ingénierie-conseil dans le domaine de l'industrie et du tertiaire, incluant le recrutement et la formation de personnels.
69a0deb8cdc6046d47dc7eeb
17 janvier 2025
Composition du tribunal à l'audience de ce jour : Monsieur Philippe GROS, Président, Monsieur Jean-Vincent ACHARD, Juge,- Madame Ingrid SALOUX, Juge, assistés de : Mademoiselle Chloé TOUTAIN, commis-greffier
6ème chambre
69e8c232cdc6046d47215fac
22 janvier 2025
La SASU NS Engineering Consult, ci-après NS Engineering, est une société de conseil en ingénierie.
Contentieux - audience publique
69b5c41ccdc6046d47afffec
9 janvier 2025
La société CIEL ET TERRE INTERNATIONAL est une entreprise spécialisée dans le secteur de l'ingénierie électrique et plus précisément dans les installations solaires flottantes.
chambre 1-8
69d8f737cdc6046d47c405b6
3 juillet 2025
La société NOP CONSULTING, ci-après « NOP », fondée par Monsieur [H] [T] en mars 2019, a pour activité le conseil en ingénierie et industrie.
chambre 1-10
69cead2acdc6046d47e51594
LCB, ce devis concernait « le classement M selon la norme NF P 92 507… et la poursuite des essais en cas de comportement favorable …, établissement d'une appréciation du laboratoire suite à l'étude ingénierie
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c1f37bcdc6046d47b7c1fe
15 juillet 2025
La société UBLU est spécialisée dans les services d'ingénierie, développement logiciel et solutions connectées.
REFERES DELIBERE M. PASSAULT
69aa7589cdc6046d47afeb33
1 juillet 2025
Sur la demande de modification de la mission de l'expert judiciaire Nous relèverons que le rapport du BET SAGNETTE INGENIERIE, réalisé le 27 septembre 2024, fait état de quelques défauts structurels et
9ème chambre
69eacdfbcdc6046d4752f780
18 juillet 2025
de la société DHM IT, dont les principales caractéristiques sont les suivantes : * Forme sociale : SARL * Capital social : 100 000 €, * Siège social : [Adresse 5] * La réalisation d'études, l'ingénierie
Page 21 sur 22