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407 résultats pour « Pierre LOPES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b03da0cdc6046d472ad305

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Compte tenu de son activité et de la spécificité de ses véhicules, la société ASPIRLOC compte parmi ses 12 salariés, 8 chauffeurs sur aspiratrice/excavatrice dont la fiche de poste (pièce 4 fournie par

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc068cdc6046d47cdd287

Commerce

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22 janvier 2025

22 janvier 2025

ZENITUDE [Localité 3] pour non paiement de loyers, La SAS ZENITUDE [Localité 3] n'a pas respecté son engagement d'investir 200 000 € dans les travaux et l'achat de mobilier avant le 31 décembre 2017, 77 logements

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e81575cdc6046d4713e4bb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

La SAS SICRA ILE DE FRANCE, ci-après SICRA, ayant son siège social à [Localité 2], a pour activité la réalisation de projets de logements, de résidences hôtelières, de services et de résidences étudiantes

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TCOM

CHAMBRE 04

69de7981cdc6046d47386c1c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société AZ Metal loue à la société [K] des échafaudages pour ses chantiers de ravalement et autres travaux.

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TCOM

Chambre 17

69d8b4cbcdc6046d47beb775

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame [K] [S], Monsieur [Q] [M], Mademoiselle [C] [M] et Madame [A] [M] veuve [Y] ont cité devant le tribunal de commerce de [Etablissement 2], la société TRAMA VERDE S.A.S. pour entendre : *Vu les pièces

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TCOM

Chambre 03

69f36ececdc6046d4718d1ad

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Jean-Pierre LAMOTHE Juges : M. Philippe CHIORRA M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

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TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e978dfcdc6046d47339d1a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

l'article R. 662-12 du code de commerce, le juge commissaire à la liquidation judiciaire de SG [Z] a établi, en date du 12 avril 2024, un rapport écrit, déposé au greffe du tribunal, qui constitue une des pièces

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