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445 résultats pour « Thébaut »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

69ce6dd5cdc6046d47dc6201

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

* Elle met en avant que HR Technologies France n'est pas une copie du salon « Solutions Ressources Humaines », mais un événement distinct en termes de thématique et de portée.

Source officielle

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TCOM

.

69e1ffb7cdc6046d478db67e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Société par actions simplifiées au capital de 80 000 €, immatriculée au RCS de COMPIEGNE sous le numéro 325 060 861, dont le siège social est situé [Adresse 4], Ayant pour avocat plaidant : Maître Thibaut

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f5b218cdc6046d474e3745

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

pour cette procédure les organes suivants : Juge-commissaire : Ahmed SERSERI Juge-commissaire suppléant : Sandrine BRATIGNY Liquidateur : SELARL MJ & ASSOCIÉS, représentée par Maître Véronique THIEBAUT

Source officielle
TCOM

.

69b741e5cdc6046d47ccf2c8

Commerce

22 juillet 2025

22 juillet 2025

SABBAH & ASSOCIES , représentée par Maître Christophe PHAM , Avocat au Barreau de PARIS, demeurant [Adresse 2] ; Ayant pour avocat postulant le Cabinet DRYE DE BAILLIENCOURT représenté par Maître Thibaut

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f1fdddcdc6046d47f6625c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Thibault QUERRY La Minute est signée électroniquement par M. André ZAGURY, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f21e0bcdc6046d47f99753

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Thibault QUERRY La Minute est signée électroniquement par M. Patrick CARRALE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2d327cdc6046d470a1309

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Thibault QUERRY La Minute est signée électroniquement par M. Dominique MONVOISIN, Président et par M.

Source officielle
TCOM

5 ème chambre B

69dc7d48cdc6046d470d3218

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Associés, prise en la personne de Maître [D] [I] [N], prise en sa qualité en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL [Q], ayant son siège social [Adresse 5], Défenderesses représentées par Me Thibaud

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

6a0ea8f2cdc6046d47673df7

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG 2026014726 03/04/2026 ENTRE : SAS ROYALEMENT VOTRE EDITIONS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 834291387 Partie demanderesse : comparant par Me Thibault LANCRENON

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f5b1c0cdc6046d474e305d

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

pour cette procédure les organes suivants : Juge-commissaire : Ludovic MOUNIER Juge-commissaire suppléant : Sandrine BRATIGNY Liquidateur : SELARL MJ & ASSOCIÉS, représentée par Maître Véronique THIEBAUT

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2227bcdc6046d47f9fb64

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Thibault QUERRY La Minute est signée électroniquement par M. Patrick CARRALE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d97fcdc6046d473b5829

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

PARTIE(S) EN DEFENSE : * FONCIERE DES MALBROSSES S A S SAS [Adresse 3], immatriculée sous le numéro 431 661 446 au RCS de [Localité 3], DÉFENDEUR - représentée par Maître Thibault DECHERF, Avocat au

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c1801dcdc6046d47ad232a

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 001834 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST JUGEMENT DU 18 JUILLET 2025 DEMANDEUR : M., [E], [D], [Adresse 1] Représentée par : Maître DOUBLET Thibault -

Source officielle
TCOM

Chambre 01

6a0c7720cdc6046d473262b3

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Thibault QUERRY La Minute est signée électroniquement par M. Michaël DAICI, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f1df6dcdc6046d47f39982

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

chambre, qui a signé la minute avec Maître Elisa PROT, Greffier. 2025023994 - ENTRE - La société AMBULANCES [F] FILS [Localité 1] / [Localité 2], [Adresse 1], demanderesse représentée par Maître Thibaut

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE TCS

69c0922ccdc6046d4798d031

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Juge-commissaire suppléant : Madame Sandrine BRATIGNY ; Mandataires judiciaires : SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître [S] [T] [Adresse 2] SELARL MJ & ASSOCIÉS, représentée par Maître Véronique THIEBAUT

Source officielle
TCOM

Première chambre

69c7b613cdc6046d4747c1b7

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 31/03/2026 CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE - PAYS DE, [Localité 1] , [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Thibaut

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add469cdc6046d47f88c9a

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE : * SAS NET PLUS, Société par Actions Simplifiée dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 1], Représentée par la SELARL CRESSARD & LE GOFF AVOCATS - ME THIBAUT

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2c3b7cdc6046d47c952d7

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

2023F01192 - 2024F02289 - 2025F00740 BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE SA C/ Société LA, [Adresse 1] SAS Société COFIPROM SARL DEMANDERESSE , [Adresse 2], [Adresse 3], comparaissant par Maître Thibaut

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a59cb5cdc6046d47418e06

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

par SELARL DU PARC MONNET - ME CUNIN ABEILLE IARD & SANTE Société Anonyme d'Assurances Incendie, Accidents et Risques Divers en abrege ABEILLE IARD & SANTE [Adresse 13] Représenté par Marie-Laure THIEBAUT

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