CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

413 résultats pour « etudes techniques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

audience ordinaire

69e2d3a2cdc6046d47a27b13

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

reprise, ainsi qu'à celles des téléphones mobiles attachées aux salariés repris ; •Les adresses email ; •Les catalogues et plaquettes commerciales (en format numérique notamment) et tous documents techniques

Source officielle
TCOM

Page 21 sur 21

← Précédent

Contentieux Général

69afffeccdc6046d472474fd

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

La société E-GENIUS 2 a pour activité l'étude, la conception, le développement de logiciels, programmation informatique, conception et de l'utilisation de l'intelligence artificielle.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b21382cdc6046d4759e044

Commerce

6 février 2025

6 février 2025

Cette convention – qui a été également conclu avec la société EQUIP BUREAU SERVICES – avait pour objet l'étude par la société ASF CONSULTING (bailleur) des demandes de financement transmises par la société

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be88c9cdc6046d476f6e87

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Elle indique en outre que la banque a versé aux débats les notifications de la garantie de la CEGC et rappelle que cette garantie constitue un mécanisme souple et économique, octroyé après étude des pièces

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1667cdc6046d47141466

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Elle a pris attache auprès des acheteurs pour le suivi de la procédure, les relançant en cas d'absence de réponse et guidant les démarches tant techniques qu'administratives ( cf. circulaires ).

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cea7afcdc6046d47e28237

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

PROCEDURE Par acte de commissaire de justice du 12 juin 2023 déposé en l'étude M. [K] [J] a fait assigner SO'SACS.

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cf0625cdc6046d47eba1d9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LA PROCÉDURE Par acte de commissaire de justice du 28 octobre 2023, déposé en l'étude, CHANEL a fait assigner V-P FRANCE devant ce tribunal.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9a787cdc6046d479e68af

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le tribunal relèvera que l'expert judiciaire a produit une note n° 5 qui expose : « J'ai suffisamment exposé les motifs qui m'ont conduit, non pas de « manière appuyée » mais de manière purement technique

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e80348cdc6046d4712c413

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

la pièce n°1 produite par Allianz s'entend d'un avenant qui porte modification du contrat initial et qui comporte nécessairement par erreur la mention suivant laquelle l'assuré reconnaît avoir reçu l'étude

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35198cdc6046d47135fea

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Le 19 avril 2022, la société [H] a émis une facture n°FAE0004769 réglée par LOCAM et qui portait sur des prestations de services « site internet – étude n°3679295, dossier bleue gestion www.[01] pour un

Source officielle
TCOM

chambre 03

69bef7edcdc6046d4779c733

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

En Fait : Les documents contractuels d'EIFFAGE mentionnent la coordination, le pilotage, la synthèse technique, la clôture du chantier, la vidéosurveillance.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abb954cdc6046d47ccf0d9

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Au regard des caractéristiques techniques du projet et du calendrier as socié à son développement et à sa construction, la société GEP optait pour la reconnaissance du revenu à l'avancement (consistant

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e7f827cdc6046d4711f202

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

par actes d'huissier de justice (aujourd'hui commissaire de justice) * signifié à personne morale le 21 août 2019, pour Acte, * signifié à personne morale le 22 août 2019, pour Allianz, * remis en étude

Source officielle