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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-3
69d1fdf3cdc6046d472c67c4
2 avril 2025
2 avril 2025
La société EMETI (ci-après EMETI) a pour activité la vente et l'installation de panneaux solaires photovoltaïque et la fourniture et l'installation d'appareils de chauffage, de climatisation et de chauffe-eau
Source officielle4ème chambre
69e9609dcdc6046d47321c00
4 avril 2025
4 avril 2025
La SARL ISO CASH (ci-après ISO CASH) sise au [Adresse 3] a pour activité le négoce de matériaux de construction, le commerce de gros de fournitures pour la plomberie et le chauffage.
Source officielle4ème chambre
69e96ba2cdc6046d4732ca35
11 avril 2025
11 avril 2025
acte sous seing privé, ACTION emprunte 63 895 € à CIC dans le cadre d'un prêt professionnel d'une durée de 60 mois pour l'achat du pas de porte de son agence de [Localité 1], l'achat de matériel de chauffage
Source officielleROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES
69dae161cdc6046d47ee91cb
21 octobre 2025
21 octobre 2025
immatriculée au RCS de [Localité 1] en mars 1992 et dont le siège social se situait [Adresse 3], exploitait un fonds de commerce de quincaillerie, articles de bricolage et de jardinerie, droguerie, chauffage
Source officielleTrib. de Commerce
69b380eecdc6046d477c9977
4 avril 2025
4 avril 2025
* Examiner l'installation de chauffage à air pulsé et l'installation électrique du bâtiment d'élevage détruit, décrire les conditions de leur utilisation.
Source officielleTrib. de Commerce
69bc407fcdc6046d473c6117
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le 20 décembre 2021, le ministère des armées a retenu dans le cadre d'un appel d'offres la société IDEX ENERGIES aux fins de concevoir et construire plusieurs installations de chauffage collectif au sein
Source officielleAFFAIRES COURANTES
6a049781cdc6046d479a3962
11 mai 2026
11 mai 2026
Président de LA SOCIETE FORESTIERE [Z], DEMANDERESSE A L'INSTANCE, expose dans son assignation : Attendu que la SOCIETE FORESTIERE [Z] ayant pour objet social l'exploitation forestière a livré du bois de chauffage
Source officielleJEUDI
69ef4881cdc6046d47b4636d
23 avril 2026
23 avril 2026
par Anne CACHOT, Président de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE Monsieur [I] [F] exerce une activité de plomberie maintenance chauffage
Source officielleDélibérés contentieux
69a4b046cdc6046d472f5bd6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A A A LOCATOUR, société spécialisée dans la location de courte durée de véhicules automobiles, sous l'enseigne EUROPCAR, a conclu avec la SAS CHINVEST, société spécialisée dans les équipements de chauffage
Source officielleRendu de décisions
69cbe904cdc6046d47a0b1a5
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Monsieur, [Z], [C], exerçant sous l'enseigne LA MULTI, intervient à titre d'entrepreneur individuel dans le secteur de la plomberie et du chauffage.
Source officielle3ème chambre
69e82bc4cdc6046d47153c7f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La SAS SUNNY, anciennement dénommée MEDICA GUARD, (ci-après « Sunny »), spécialisée dans la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements de chauffage, s'est rapprochée de Weyou en vue de
Source officielle6ème chambre
69e86f18cdc6046d471a93e3
2 avril 2025
2 avril 2025
d'être prononcées à leur encontre par la juridiction administrative, au bénéfice de la SMABTP, prise en qualité d'assureur « dommagesouvrage » au titre du sinistre ayant affecté la sous-station n°3 de chauffage
Source officielle3ème chambre
6a1974cbcdc6046d475b5973
28 mai 2026
28 mai 2026
La société ALVAREZ MANUEL (ci-après désignée « ALVAREZ ») est une société sise à [Localité 4] (95) spécialisée en plomberie, chauffage, carrelage qui intervient soit directement à la demande du donneur
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b2322cdc6046d47154e76
13 mai 2026
13 mai 2026
La société SILVA FORESTIS exploite une activité de sylviculture et d'exploitation forestière dans le cadre de laquelle pour les besoins de ses chantiers, mais également de ses livraisons de bois de chauffage
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5a9ecdc6046d47b62313
24 avril 2026
24 avril 2026
comprend la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées, la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage
Source officielleChambre 05
69f2139acdc6046d47f8a44c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[S] [G], ayant son domicile à [Localité 3], exerce une activité de plomberie-chauffage sous le nom commercial « CCV INSTAL BAT ».
Source officielleREFERE
69dfc024cdc6046d47585891
26 décembre 2025
26 décembre 2025
toutes applications de travaux publics ; que la société LOGSTOR FRANCE a pour activité la production, la vente et l'installation de systèmes et tuyaux pré-isolés basse et haute température pour le chauffage
Source officielleChambre 02
69f2053acdc6046d47f727b8
21 octobre 2025
21 octobre 2025
intérêts au triple du taux légal 30 jour après la date de la facture, outre une indemnité forfaitaire de 40 € L'article 7 des baux ( pièces n°1 et 2 demandeur ) prévoit la refacturation des frais de chauffage
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69fc542acdc6046d47e75ba1
6 mai 2026
6 mai 2026
Monsieur [H] [O] est le gérant de la SARL CDS DU TOUCH, société spécialisée dans la vente et l'installation en chauffage, climatisation et plomberie à [Localité 1] (31).
Source officielle2 ème chambre
69d1f013cdc6046d472b817e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
destination principalement des militaires ; * De fournir des solutions clés en main en fonction des besoins spécifiques de ses clients, avec des installations auxiliaires telles que l'éclairage, le chauffage
Source officiellePage 22 sur 24