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548 résultats pour « Chaussad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

6a1abe5fcdc6046d4779e59e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de plomberie, travaux d'installation d'eau et gaz en tous locaux, chauffage, ventilation et climatisation pratiquée sous la forme d'une SARLU, dont le siège

Source officielle

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Annonces BODACC184 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS

SIREN 300725132Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

27/02/2026

Voir →

Radiations

Vanessa CHAUSSADE

SIREN 508015815Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

28/01/2026

Voir →

Créations

GROUPEMENT FORESTIER DE LA CHAUSSADE

SIREN 995259488Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

31/12/2025

Voir →

Radiations

CHAUSSADE, Anne, MENII

SIREN 424753572Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

31/10/2025

Voir →

Modifications diverses

Vanessa CHAUSSADE

SIREN 508015815Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

23/10/2025

Voir →

TCOM

Chambre 14

69bf046acdc6046d477a97c1

Commerce

24 avril 2025

24 avril 2025

Elle livre début février 2023 les panneaux correspondant au rez-de-chaussée, que la société CHATEAU LOUISE & LOUIS réceptionne.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e96dabcdc6046d4732ea61

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

l'issue d'une procédure d'appel d'offres lancée par Hauts-de-Bièvre Habitat en vue de désigner son prestataire chargé de l'entretien et du remplacement des installations VMC gaz, de production de chauffage

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4a0dcdc6046d47b48a61

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

construction de 31 logements individuels situés au [Adresse 5] à Mérignac (33), la SCI VILLAS ONTINES s'est adressée à la société PAYS SAS aux fins de réaliser les travaux pour le lot plomberie-sanitaire-chauffage-ventilation

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 5

69f0855ecdc6046d47d22d81

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La société SARL REMY ET LEBERT est une entreprise exerçant une activité d'installation électrique, de chauffage, de ventilation, de systèmes d'alarme.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbf13ccdc6046d47a1440a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

par mise à disposition au greffe (art. 450 du code de procédure civile), LES FAITS : La SAS REGE [U] est une société spécialisée dans les prestations de désembouage et de détartrage de circuits de chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f21ebbcdc6046d47f9a6b3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FAITS La société ECO CONCEPT (RCS [Localité 2] n° 897 890 679), dont l'activité et notamment l'installation d'équipement de chauffage, a établi en mars et avril 2024 deux factures pour la société ECO

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef3451cdc6046d47b27492

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

contraire, le président du tribunal statue au vu d'un rapport sur la situation du débiteur établi par le liquidateur dans le mois de sa désignation. » La société exerce une activité de plomberie et chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a78ff8cdc6046d476dcc77

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Attendu que la SAS EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIBERT & MULA est inscrite au RCS de [Localité 2] depuis le 05/01/1970, sous le numéro 307 020 024 pour l'activité d'installations de chauffage, plomberie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7c143cdc6046d4770f0b0

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Revêtements durs et souples, charpentes, couvertures, installations de systèmes de chauffage et de climatisation.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab7e7bcdc6046d47c901f0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, de la plomberie, de la pose de Placoplatre et cloisons sèches, de la peinture, de la pose de carrelage, de revêtements, de l'installation de charpente, ou encore de l'installation de systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69adf840cdc6046d47fadb59

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

ATTENDU que le débiteur était inscrit au registre du Commerce et des Sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Tours sous le numéro : B 501889414 (2008B00035), ayant comme activité : plomberie chauffage

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e3771fcdc6046d47ae2899

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

ministère public, [L] une procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sté PRO DM [Adresse 2] Activité : Plomberie chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e407d8cdc6046d47bc46fd

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

sous le numéro 883 757 155 RCS [Localité 3] et exerce une activité de Rénovation et aménagement intérieurs, tous travaux d'installation électrique, dépannage électrique, installation des systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e838b3cdc6046d47160517

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

BIG BANG souhaite faire réaliser des travaux de chauffage et d'eau chaude sanitaire dans cinq logements, sis [Adresse 4].

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c093efcdc6046d4798ecd9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

contraire, le président du tribunal statue au vu d'un rapport sur la situation du débiteur établi par le liquidateur dans le mois de sa désignation. » La société exerce une activité de plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c094ffcdc6046d4798fe73

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

tribunal statue au vu d'un rapport sur la situation du débiteur établi par le liquidateur dans le mois de sa désignation. » En Faits La société réalise toutes opérations de plomberie et travaux liés au chauffage

Source officielle
TCOM

OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69d76209cdc6046d479ee6a6

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

CAUSE SELARL LEX MJ, prise en la personne de Maître [W] [J] [Adresse 2] Es-qualités de Liquidateur de la : EURL SME ELEC [Adresse 3] [Localité 1] Activité : Installations électriques, plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

abords de l'Institut de [C], la galerie de liaison ainsi que l'ensemble des raccordements avec le plateau technique, 14 novembre 2023 pour les locaux du secteur de Curiethérapie du niveau rez-de-chaussée

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69cf81cccdc6046d47f688de

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[E] [Q] était dirigeant de droit de la SARL [Q] C, depuis le 21 juin 2021, qui avait pour activité la vente de bois de chauffage.

Source officielle