CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

466 résultats pour « Cola »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux - audience publique

69b5be2fcdc6046d47af905d

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La société Mondial Relay a pour activité principale le transport et la distribution personnalisée de colis, à domicile et en relais, à destination des particuliers.

Source officielle

Page 22 sur 24

← PrécédentSuivant →
TCOM

.

69b7ab80cdc6046d47d411db

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En outre, la préparation du support de sol a été incomplète avec la non-élimination du mortier-colle présent en surface, ce qui occasionne des défauts de surface limitant l'accroche du ragréage ; * L'application

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa969ccdc6046d47b30412

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

3], Comparaissant par la SAS AEQUO, Société d'Avocats au Barreau de Bordeaux, [Adresse 4], SAS IPF 69, venant aux droits de la SAS IPF 33, selon traité de fusion absorption, anciennement dénonmmée COLAS

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7cca3cdc6046d470ea202

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Elle explique que lors de la pose de l'enrobé effectuée par la société COLAS, sous-traitant de la société EGTP, de gros problèmes sont apparus ; que, reconnaissant les malfaçons, elle a fait appel à un

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

6a18399ecdc6046d473b9cb1

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

d'expéditeur, par la société MTF en qualité de transporteur et par la société SED en qualité réceptionnaire pour le compte de la société [W] ; dans les cases 6 à 9, figure la mention manuscrite : « Reçu 346 colis

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4cfe8cdc6046d4731d474

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par mail en date du 21 mai 2023, la SAS HYBRIDE B indique être en possession de la colle pour les travaux de réparation du sol.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69ea3ac8cdc6046d47441c8d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

aujourd'hui [T] AIR & OCEAN INTERNATIONAL, ci-après « [T] », l'organisation d'un transport depuis le site de la société SOCOPAL, sise à [Localité 3] (76), à destination de [Localité 4], Sénégal, de 3 192 colis

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8329acdc6046d4715a631

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Par ailleurs il est évident que ces courriers n'ont pas été expédiés par les clients eux-mêmes mais par Mme [R] qui a copié/collé la signature qui figurait dans la documentation contractuelle de PRESTIGE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8759ecdc6046d47831e41

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La SAS KZE TRANSPORTS a ainsi perdu le marché de transport de colis qu'elle détenait de la société Amazon.

Source officielle
TCOM

Référés

69a8ebe9cdc6046d478bab3c

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La société EUROPA GC conteste avoir signée ces 2 contrats et évoque un copié collé de signature.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69d07c4fcdc6046d470d2aab

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

qu'ONCLE TOM réclame la condamnation de VETIR à lui verser 30.000 euros « en remboursement de frais engagés pour la préparation de ladite collection », lesquels « frais » sont décrits ainsi : « voyages, colis

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69a3cc88cdc6046d471bc015

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

A la livraison le 2 février 2022, des désordres auraient été constatées sur le container N° CGMU546621/0 contenant 1 080 colis.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bea6f4cdc6046d4771782c

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Sur la livraison de marchandises endommagées * La société DAVID BOWIE affirme que les sacs sont arrivés endommagés : collés entre eux, inutilisables, ce qui résulterait d'une exposition à l'humidité lors

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e8595ccdc6046d4718d662

Commerce

15 mai 2025

15 mai 2025

Dans cette proposition commerciale, la mention de reconnaissance de la prise de connaissance des conditions générales d'[B] est parfaitement apparente, lisible et collée à la signature.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a73c2ecdc6046d47680cc8

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 000150 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST JUGEMENT DU 16 JANVIER 2026 DEMANDEUR A L'INJONCTION DE PAYER ET DEFENDEUR A L'OPPOSITION : Société [Z] (COFA)

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2c1b1cdc6046d47c92e3a

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

lorsqu'elles ont pour objet ou peuvent avoir pour effet d'empêcher, de restreindre ou de fausser le jeu de la concurrence sur un marché, les actions concertées, conventions, ententes expresses ou tacites ou coalitions

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a91620cdc6046d478e939c

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

« 4 bureaux endommagés, plinthe et coffrage, sol entrée et hall à reprendre. » Le commissaire de justice, dans son constat du 6 décembre 2024, cite les défauts s'agissant de gondolements, taches de colle

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69d8b5d9cdc6046d47bece26

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Sans réserve le colis est réputé livré en bon état et ne pourra faire l'objet de contestations futures », Or, en l'espèce aucune réserve n'a été effectuée lors de la livraison des marchandises, Au contraire

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e81724cdc6046d4713fe71

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

l'intervention de DDSF mais sans fournir d'élément de preuve / La réserve est pourtant présente à la réception donc un oubli de mise en peinture / 948 € 4270 Barre de seuil cuisine et barre de seuil SDE mal collées

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b198cdc6046d47383c56

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

AMAZON LOG est l'entité entité du groupe AMAZON qui exploite les centres logistiques d'AMAZON en vue de l'expédition des colis aux clients finaux.

Source officielle